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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
audience ordinaire
6a183c25cdc6046d473bd4d2
26 mai 2026
26 mai 2026
République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 26 mai 2026 Affaire : SAS JOUFFROY [Localité 1][Localité 2] Exploitation d'un bar avec piste de danse
Source officiellechambre 1-9
69d02731cdc6046d47074b00
3 avril 2025
3 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 03/04/2025 CHAMBRE 1-9 RG: 2024029829 ENTRE : 1) EURL CESARE, dont le siège social est 62 rue Jouffroy
Source officielleChambre 2-5
69d3b47dcdc6046d474c2a3f
3 avril 2025
3 avril 2025
P202301196 Jugement prononcé le 03/04/2025 Chambre 2-5 La SAS à associé unique CLUB DENFERT, (RCS Paris 878 867 290), société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège social est 62 rue Jouffroy
Source officielle9ème chambre
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
SUSHI REPUBLIQUE, KB SUSHI TOULON, KB SUSHI CRETEIL, KB SUSHI NIVERT, KB SUSHI SAINT GERMAIN, KB SUSHI VILLIERS, KB SUSHI BONNEL, KB SUSHI MANIN, KB SUSHI LONGCHAMP, KB SUSHI LABORATOIRE, KB SUSHI JOUFFROY
Source officiellechambre 1-7
69d044f1cdc6046d4709b4b1
29 janvier 2025
29 janvier 2025
E955) et comparant par la SEP ORTOLLAND & ASSOCIES, Avocats (R231) ET : SAS [Q] [K] [Q] COMMUNICATION - [Q] FACILITIES - ancienne dénomination : [Q] COMMUNICATION, dont le siège social est 103 rue Jouffroy
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
2026 A l'égard de : [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] Numéro SIREN : 453 845 539 Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur David EBERARD, présent à l'audience et assisté du Cabinet JOUFFROY
Source officielleContentieux - audience publique
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16 avril 2026
16 avril 2026
pour conseil Maître Christelle MATHIEU, avocat à Lille, mais ne comparaissant pas ni personne pour elle * ET - La société RAMERY ENERGIE, [Adresse 1], défenderesse ayant pour conseil Maître Claire JOUFFREY
Source officielleChambre 20
69f543f7cdc6046d47465a97
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Sylvain Heurguier, Président, [Adresse 2] Resprésenté par Me Stéphane JOFFROY [Adresse 3] (C2073) Non comparant DEFENDEUR(S) : SAS NED CONTRUCTION [Adresse 4] Représentant légal : M.
Source officiellechambre 05
69a40593cdc6046d47201b2d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 10 Juillet 2025 N° RG : 2025F00794 Madame [C] [X] Née le [Date naissance 1] 1965 [Adresse 1] (Me Joffrey CHENU, Avocat au barreau de Marseille
Source officielleChambre 01
69f5484bcdc6046d4746a004
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[C] [R],Directeur général délégué, [Adresse 8] [Localité 3] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC-DAUCHEL [Adresse 9][Localité 4]) et par Me Stéphane JOFFROY [Adresse 10] (C2073) COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officiellechambre 1-4
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
COMMERCE DE PARIS 7 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 15/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023060792 ENTRE : SAS ABSOLUTE CAPITAL SENIOR FINANCE, dont le siège social est 93 rue Jouffroy
Source officielle7ème chambre
69ef843ccdc6046d47ba25d6
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Joffrey GOY [Adresse 2] [Localité 2], Président comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.
Source officielleTrib. de Commerce
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15 avril 2026
15 avril 2026
luminaires, verreries, cadeaux et encadrements ; et plus généralement toutes activités connexes ou complémentaires Dirigeant : Monsieur [Z] [D] [E] [L] Comparution : en personne et assisté de Maître Joffrey
Source officielleTrib. de Commerce
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29 janvier 2025
29 janvier 2025
Dirigeants : Monsieur [W] [K] [D] [U] Monsieur [Y] [R] [E] [S] Comparution : Monsieur [W] [U] assisté de Maître Joffrey SARKISSIAN et de Maître Rémy JURINE, avocats au sein du cabinet BVFD à [Localité
Source officiellechambre 1-2
69cf18f0cdc6046d47ecc2b3
1 avril 2025
1 avril 2025
CRTD & ASSOCIES représentée par Me Frédéric Santini, avocat inscrit au Barreau des Hauts-de-Seine, sise est 121 rue Paul Doumer 92500 Rueil-Malmaison ET : Monsieur [F] [T]-[E], demeurant 79 rue Jouffroy
Source officielleAudience d'ouvertures de procédures collectives
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
MORETTI Joffrey, président présent Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans
Source officielle6ème chambre
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 8 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA RESEAUX BUREAUTIQUE [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Stéphane JOFFROY
Source officielleChambre 2-5
69d4b457cdc6046d4760c43d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
demanderesse : SA REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 1] (RIVP), (RCS [Localité 1] 552 032 708), Société anonyme, dont le siège social est : [Adresse 1], comparant par la SELARL Amigues Auberty Jouary
Source officielle