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611 résultats pour « Inspection »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ea7e7bcdc6046d474d44e6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

T] [P] MARKETTNG & DISTRIBUTION, [T] [P] SUPPLY SUD de communiquer à [Localité 1] et IMAGINE (i) le rapport de l'[Localité 2] [Localité 3]-Est du 1 er juillet 2022 rédigé à la suite de sa visite d'inspection

Source officielle

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Annonces BODACC2 421 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCOTEC Inspection des Matériaux

SIREN 980020044Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'INSPECTION ET DE CONTROLE D'OCCITANIE

SIREN 834049496Greffe du Tribunal de Commerce de castres

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'INSPECTION TECHNIQUE DES VEHICULES A MOTEUR

SIREN 420816043Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

05/07/2026

Voir →

Créations

Inspection Technologies France SAS

SIREN 106546492Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE D'INSPECTION ET DE CONTROLE D'OCCITANIE

SIREN 834049496Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

30/06/2026

Voir →

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eba5cdc6046d47aa0623

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Code de procédure civile ; Vu les pièces du dossier ; Après débats à l'audience du 30 mars 2026 et délibéré ; EXPOSÉ DU LITIGE [Localité 5] est une société exerçant une activité de contrôle et d'inspection

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

6a0c1870cdc6046d472a81cb

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

, à l'issue duquel une facture a été établie, d'un montant TTC de 342,00 EUR, sous le numéro M23121118 * Le 22 décembre 2023, pour un hydrocurage préparatoire de la canalisation horizontale pour inspection

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07cb5cdc6046d47d17dd2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Monsieur [K] [U] complétait son signalement, auprès de l'inspection du travail, par deux courriels en date des 18 et 20 mars 2026.

Source officielle
TCOM

REFERE

6a111fd4cdc6046d47a3dcb1

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

LES FAITS La société Coredif a fait appel aux services de la société Oriad Ile de France pour la réalisation de travaux de curage, pompage et inspection télévisée d'un réseau d'eaux pluviales dans le

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5483acdc6046d47469ef1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Parisienne SAS et Apave Sudeurope aux droits desquelles se trouve Apave exploitation France, ont conclu des contrats ou reçu des commandes d'[H] [N], pour des formations ou pour la vérification ou l'inspection

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69fc8b47cdc6046d47ebeb52

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 820596716 - 2016 B 2462, a pour activité déclarée au RCS : studio photo organisation D'événements promotion D'artistes ventes de photo et objets avec insertion

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1977d0cdc6046d475b92fa

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

28 mai 2026, EXPOSE DES FAITS La SAS [W] EXPLOITATION FRANCE (ci-après désignée « [W] ») est une société dont le domaine d'activité enregistré au RCS de [Localité 3], est « analyses, essais et inspections

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c0decdc6046d479bd314

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ATTENDU que la SARL VERIF [Localité 1] exerce toutes activités et prestations, à destination des particuliers, professionnels et collectivités, de prises de vue photos et vidéos aériennes, d'inspection

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8759ecdc6046d47831e41

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Un signalement de l'inspection du travail fait état du fait que la société a été mise en demeure par la DREAL dans un délai de six mois, en octobre 2024, de régulariser sa situation en ce qui concerne

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69ce3310cdc6046d47d6ec75

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

R D O N N A N C E La société [O], commissionnaire en transports, a été sollicitée par la société [V], spécialisée dans l'injection de thermoplastique, afin de retirer des outillages stockés chez l'entreprise

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5abc9cdc6046d4716ce61

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

départ-retour semi-remorque, [Immatriculation 2] (pièce n°13) * le grand livre comptable CLIC TRANSPORTS (pièce n°14) * le rapport d'inspection retour semi-remorque, [Immatriculation 4] (pièce n°15)

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a65d64cdc6046d4751207d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Localité 2] du 9 janvier 2026 relatif à la SARL [F] [V] située au [Adresse 2] VU les articles L. 631-3-1, L.631-5 et L.640-5 du code de commerce ; ATTENDU que les éléments issus du rapport de l'inspection

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e77c1ecdc6046d470442f5

Commerce

24 février 2026

24 février 2026

Notification d'infection fièvre catarrhale ovine du 21/11/2024 4. Inventaires des animaux morts 5. Historique des collectes années 2023 et 2024 6. Vente des vaches malades 7.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a65d9dcdc6046d475123e6

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

résiliation du contrat collectif complémentaire santé de la SARL M-DEVELOPMENT ; VU les articles L. 631-3-1, L.631-5 et L.640-5 du code de commerce ; ATTENDU que les éléments issus du rapport de l'inspection

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69cf788dcdc6046d47f5cd26

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 22 août 2022, la société MACADAM a établi un rapport d'inspection (référence [Numéro identifiant 1]) chiffrant des frais de remise en état à la somme totale de 3 495,65 € TTC.

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TCOM

Contentieux Général

69db451dcdc6046d47f555b4

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ordonner à la société URBANIZA de communiquer à la société SEPIA les rapports d'inspection télévisée et les essais des canalisations (Poste C13 de la situation n°1 n°10172 du 19 janvier 2022) dans les

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eaef44cdc6046d4755d4b9

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DIFFICULTES Créée en avril 1956, la SOCIETE AUXILIAIRE DE FABRICATION D'ARTICLES EN CAOUTCHOUC est une entreprise familiale, spécialisée depuis plus de 70 ans dans le moulage d'articles en plastique par injection

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d199e6cdc6046d4725e111

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ordonnons aux sociétés [Localité 2] BANQUE PRIVEE et LA BANQUE POSTALE de communiquer à Monsieur [K] [N] le rapport de l'Inspection Générale du 9 septembre 2024 dans une version confidentialisée, déboutant

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TCOM

1ère chambre

69fdcc00cdc6046d47097862

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

du 31 août 2023 d'un montant TTC de 3 520 € ; * Le procès-verbal de livraison ; * L'avenant n°K95443 du 24 octobre 2022 ; * Le procès-verbal de restitution du 28 juillet 2023 ; * Le rapport d'inspection

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