Codes de loi français

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14 résultats pour « Hugues De Lacoste »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 12

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Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".

Article 3

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Mont-de-Marsan L'Arrayade est constitué des deux unités suivantes : - d'une unité éducative d'hébergement collectif, dénommée “ UEHC Mont-de-Marsan Sud Aquitaine ” complétée par une mission hébergement diversifiée, sise villa L'Arrayade, 2 rue Henri-Lacoste

Article 1

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Il est créé un établissement de placement éducatif et d'insertion de la protection judiciaire de la jeunesse, sis Villa L'Arrayade, 2, rue Henri-Lacoste, 40000 Mont-de-Marsan.

Article 10

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Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances

Article Décision n° 2010-DC-0195

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Lacoste M.-P. Comets J.-R. Gouze M. Sanson (*) Commissaires présents en séance.

Article ANNEXE I

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; - axe central de la rue Victor-Hugues jusqu'à la rue de Nozières ; - rue de Nozières des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de Provence ; - rue de Provence jusqu'au quai Layrle ; - quai Layrle jusqu'à la rue Delgres ; - rue Delgres jusqu'à la rue

Article 2

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Gendre (Hugues) (S.N.P.L.) ; suppléant : M. Meheust (Jean-Paul) (S.N.P.N.C.). M. Hulot de Collard (Jean-Michel) (C.F.T.C.) ; suppléant : M. Boujat (Gérard) (C.F.T.C.). M. Laborde (Alain) (F.O.) ; suppléant : M. Verrier (Yves) (F.O.). M.

LEGIARTI000039240198

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Lycée pilote innovant et international Jaunay-Clan Collège Antoine Delafont Montmoreau-Saint-Cybard Collège du Marchioux Parthenay Académie de Reims Collège La Rochotte Chaumont Collège du Grand Morin Esternay Lycée Vauban Givet Lycée Hugues

Article 2-1

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périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ; 23° Dans le département de la Guadeloupe (971) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues

LEGIARTI000050066316

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Lycée général et technologique Théodore Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe de Girard - Avignon 0840014J Collège le Luberon Michel Tamisier - Cadenet 0840016L Lycée polyvalent Victor Hugo - Carpentras 0840020R Collège Clovis Hugues

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 29 novembre 2014 Communes de Bosc (Le), Lacoste, Prades-sur-Vernazobre, Roquebrun, Saint-Chinian, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Martin-de-l'Arçon.

Article Français (suite)

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.: Accident mortel Hugues, Y. : Fausse note Jonquet, T. : Lapoigne et l'Ogre du métro Kellett, R.: Le Téléphérique de la peur (traduit de l'anglais) Korb, L. et Lefevre, L.: L'étrange affaire Plumet Larroc, A.: Un couteau dans la nuit Martin, A. et

LEGIARTI000021672911

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718 497,00 1 357 731,24 310 892,65 03 - AUVERGNE HAUTE-LOIRE 815043 2005 RHI - PUY EN VELAY grancevieille consulat 1 178 361,00 129 068,71 983 670,08 03 - AUVERGNE PUY-DE-DOME 815063 2005 CMME CLERMONT FO RHl ILOT LACOSTE

Article 1

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Musée-hôtel Le Vergeur-maison Hugues Krafft. Sainte-Menehould. Musée de l'Argonne Viard-Morel. Haute-Marne (52). Bourbonne-les-Bains. Musée municipal. Chaumont. Musée de l'affiche. Chaumont. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Langres.