CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

70 résultats pour « Houillon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69a8fb85cdc6046d478c8b3b

Commerce

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Le 15 février 2023, la société HORIZON + SAS a cédé le contrat à la société LEASECOM SASU.

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →

Annonces BODACC356 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

HOUILLON - STIERLING

SIREN 518657135Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

09/08/2026

Voir →

Radiations

Houillon, Lolicia

SIREN 105990766Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

06/08/2026

Voir →

Modifications diverses

VANACKER, Laétitia, HOUILLON

SIREN 788841369Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Philippe HOUILLON CONSEIL

SIREN 833828213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

24/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI HAEUSSLER HOUILLON

SIREN 480335660Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

21/06/2026

Voir →

TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69c395a1cdc6046d47dddc69

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

C/ DEFENDERESSE ◊ SASU NMC HORIZONS,, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02573cdc6046d472821a6

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

s'y était engagé la société HORIZON.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69c51982cdc6046d47078022

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

la SCI HORIZON à payer à la SAS QPS la somme de 3.000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, * CONDAMNER la SCI HORIZON aux entiers dépens, en ce compris les éventuels frais

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8276ecdc6046d47de6377

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PHARMA aux [Localité 10], comme en attestent la Demande de Bon de Reprise et les instructions d'HORIZON PHARMA au rapport d'expertise ; Qu'il revenait à la société HORIZON PHARMA et à elle seule d'émettre

Source officielle
TCOM

MARDI

69f1cb1bcdc6046d47f1db2f

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

société HORIZON + SAS, [Adresse 1], représentée par Maître [X], Avocat à la Cour, associée de la SELAS AVLH.

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a0b28b0cdc6046d4715c0ce

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 23 AVRIL 2026 -CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 6ème Chambre - N° RG : 2025F00677 SAS HORIZON + C/ Monsieur [D] [L] DEMANDERESSE SAS [Adresse

Source officielle
TCOM

Injonction de dépôt des comptes

69b1da27cdc6046d47555575

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Pascal DANIEL, Greffier en Chef, Vu les dispositions de l'article R 611-2-II et des articles R 611-13 à R 611-16 du Code de Commerce, Vu notre ordonnance en date du 23 avril 2025 impartissant à SC HORIZON

Source officielle
TCOM

Injonction de dépôt des comptes

69b1da37cdc6046d4755569b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Pascal DANIEL, Greffier en Chef, Vu les dispositions de l'article R 611-2-II et des articles R 611-13 à R 611-16 du Code de Commerce, Vu notre ordonnance en date du 23 avril 2025 impartissant à SC HORIZON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42105cdc6046d47bdef7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

YACHT CO LTD pour la construction d'un yacht type HORIZON FD 87-207, lequel a été réceptionné le 01/04/2019.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4e74fcdc6046d47cb5126

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A l'audience, L'HORIZON (SAS) s'est présenté et a exposé les motifs de sa déclaration. Il est soutenu que la poursuite et l'exploitation de l'activité demeurent possibles.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da163ecdc6046d47dd115a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

divertissement, vente au détail de produits d'épicerie fine, de produits dérivés et de décoration; activité de microbrasserie et fabrication de bière par fermentation à partir d'eau, de malt et/ou de houblon

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76d7bcdc6046d476bbb6e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F944 Procédure 2024RJ164ЕТ * SARL AJ PLANETE HORIZON [Adresse 1] DÉFENDEUR - en personne * SELARL CAMBON [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant légal

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d16ecdc6046d47a25901

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 08 juillet 2025 Affaire : SAS DIDIER PUGNERES [Adresse 1] SARL HORIZON AJ, prise en la personne de

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a2d911cdc6046d4707f5d1

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 003169 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 09/04/2025 DEMANDEUR(S) TRIBUNAL DE COMMERCE CARCASSONNE DEFENDEUR(S) : AABP HORIZON MENUISERIE

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e49ea9cdc6046d47c66981

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

répertoire général : 2025 000667 Demandeur(s): URSSAF Provence Alpes Côte d'Azur [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Mme FERAUGE Chanelle, présente par pouvoir Débiteur(s): TERROIRS ET HORIZONS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a568cdc6046d476ef8ee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 02/07/2025 JUGEMENT DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle : 2025F956 Numéro de Procédure Collective Numéro Parquet : 2025RJ346 : 25 / 29 / 0346 SAS HORIZON

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a2e340cdc6046d4708bd6e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001306 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 08/10/2025 DEMANDEUR(S) TRIBUNAL DE COMMERCE CARCASSONNE DEFENDEUR(S) : AABP HORIZON MENUISERIE

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e49bc6cdc6046d47c637af

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000181 Débiteur(s): NATURE HORIZON SANTE

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6c2efcdc6046d47671db4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 7 janvier 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00024 SASU HORIZON CONSULTING SJV N° RG : 2025P01680 Juge commissaire : M.

Source officielle