FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS Deuxième Chambre - Procédures collectives Jugement du 03 avril 2025 DEMANDEUR : SAS WHITE FLUTE IDEATION [Adresse 1] Neuilly-Saint-Front

tous documents de cet expert l'ayant amené à solliciter de BME la transmission des données techniques, * Dire si, en avril 2024, BME a remplacé la cloche d'accouplement, après avoir constaté des frottements

Laurent GUIZARD Avocat (L0020) et comparant par LA SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie - Maître Jean-Didier Meynard Avocat (P240) ET : SARL THE GAMBLERS, dont le siège social est 156 Boulevard du Front

La prestation sous-traitée avait pour objet la mise en œuvre d'une plateforme de test pluridisciplinaire « Front to Back to Comptabilité » et d'amélioration de l'efficacité des cycles de tests sur la solution

les congés payés acquis par ces derniers : Catégorie professionnelle Poste Développeur application mobile 1 Directeur R&D 1 Chef de projet 1 Développeur "back-end" 1 Développeur IA 1 Développeur "front-end

portant sur un véhicule Citroën Jumpy, immatriculé [Immatriculation 1], pour une durée d'une journée ; que ledit véhicule lui a été restitué le 1 er mars 2023 avec des dommages, à savoir : * Trou et frottement

assureur, la Société QBE EUROPE, ayant été dûment convoqués ; Il a été constaté sur la couverture en panneaux sandwich des plissures et micro-plissures, traces de chocs, de griffures, rayures et frottements

constructeur dument convié, il a notamment été relevé : * La destruction du guide de chaine de distribution qui est monté en opposition du tendeur, * Le carter de distribution comporte des traces de frottement

dont le procès-verbal conclut à l'existence d'un défaut de conception du châssis dont les longerons ont été diminués avec pour conséquence un affaissement du pont arrière de chargement engendrant le frottement

détachées que le pédalier correspondait bien à la notice ou s'assurer de fournir une pièce conforme aux dimensions annoncées par le fabricant, c'est pourquoi la société MILC a répondu après le constat du frottement

L'expert indique par suite : « Pour le point 4-a la société Norm'Air aurait dû intégrer une protection de ce raccord soumis au frottement des tiges de végétaux lors de l'ouverture du champ.

de manière générale, tout élément de propriété industrielle et intellectuelle détenue par la Société ; * les codes et développements informatiques réalisés et/ou détenus par la Société (y compris le front

Par courrier recommandé avec accusé de réception du 4 octobre 2022, ENEDIS a sollicité que GENDRY réalise le pompage des dépôts de bentonite constaté sur les fronts marins ; GENDRY a procédé aux opérations