CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

129 résultats pour « Essaadi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0b56e1cdc6046d471c7f70

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Dans le cadre de l'exécution du contrat conclu en 2021, [R] [S] a mis en place quatre essais sur les six prévus : trois essais sur olivier et un essai sur concombre, les deux autres essais sur concombre

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →
TCOM

Référés

6a0c6b05cdc6046d473168c6

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

l'assureur est la SA Albingia,(les demanderesses), a conclu avec la SASU EnvironneTech dont la compagnie d'assurance est la compagnie XL Insurance Compagnie (les défenderesses), un contrat portant sur des essais

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cead2acdc6046d47e51594

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

données d'essais, températures et hauteur de flammes relevées lors des différents essais, établissement rapport de synthèse.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb2bcdc6046d47a9fccb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Par courrier en date du 11 septembre 2024, la société COULOMBIERS AUTOMOBILES a indiqué refuser de se présenter à un essai du véhicule, ainsi que de procéder au paiement du prix.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

6a195648cdc6046d475829a6

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

:Sondages pénétrométriques,prélèvements d'échantillons de sol,mise à disposition de techniciens,sondage à la tarière,essais au Gamma Densimètre,essais de portance et de perméabilité,etc.Achat et vente

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5bb9cdc6046d47daa351

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

l'impossibilité pour ELECLINK de finaliser ses essais en 2021.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a183554cdc6046d473b2bee

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le marché comporte plusieurs phases préalablement à la réception de l'ouvrage: Phase études d'exécution ; Phase Travaux Phase d'Essais à froid, à chaud Marche probatoire Essais de performance Mise en service

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf2ffacdc6046d47ee2818

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Un terme a été mis à la seconde période d'essai de Madame [V] le 16 octobre 2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca08ecdc6046d47b14a12

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société [J] rappelle que chaque recette a été testée en essai industriel sur la base d'un document avec AR de commande validé par le client GDC.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31ef1cdc6046d47d4328e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle fait valoir le manque de fiabilité du rapport, [H] et le non-respect des exigences obligatoires fixées par la norme 1338 pour les prélèvements d'échantillon et les essais.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

SASU ANTHALPIAc/SAS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE - ESAD

69ea0fcbcdc6046d473fe23d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE RG n° 2025F00300 Affaire : SASU ANTHALPIA c/ SAS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE - ESAD ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry Bourgeois, juge

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4f133cdc6046d4733f3d0

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

», Attendu qu'il résulte du contrat d'agent commercial que la période d'essai n'est pas à prendre en compte, et que le contrat a donc duré du 20 avril 2022 au 30 novembre 2024, soit moins de deux ans

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cf60cdc6046d47a78a02

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Cependant, Monsieur [M] ne répondant pas aux critères du poste, il a été mis fin à sa période d'essai dès le 12 juin 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c6e7cdc6046d4771456a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

présente décision qu'il a signée avec le greffier : Rôle n° ENTRE - AEGC 2025R5 [Adresse 1] [Localité 1] - représenté(e) par SELARL HP AVOCATS en la personne de Me [P] [L] - [Adresse 2] * SAS ECBE - ESSAI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f07adfcdc6046d47d15854

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

cessation des paiements et l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [C] [F] SARL, adresse : [Adresse 2], activité : Sondage d'essai

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e955afcdc6046d473166c1

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Elle soutient que [Y] [E] n'aurait pas réalisé des essais de fonctionnement en mode « dynamique » (mesures des débits de ventilation, des intensités électriques…).

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9a047cdc6046d4736b259

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sous le n° 841339088 et exploite un fonds de commerce de: La réalisaiton d'études, rapports et d'analyses de tous types : surface, densité, physiques, chimiques - la certification de produits - les essais

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Essai à la plaque.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au greffe chambre 6

69f46adecdc6046d4731586e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Sàrl S.3.C., (immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 413363052), exploitant un fonds de commerce de Coordonnateur de sécurité, coordination de chantiers, maîtrise d'oeuvre de travaux Btp, contrôle essai

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f2b685cdc6046d47083abc

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Enfin, la durée du contrat inclus une période d'essai ainsi que le précisent ses modalités.

Source officielle