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245 résultats pour « Edouard COURANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa9732cdc6046d47b310f2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 8 JUILLET 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2025R00526

Source officielle

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69ab07abcdc6046d47bf10c8

Commerce

24 février 2026

24 février 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 24 FEVRIER 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00001 SCP

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38fa6cdc6046d47dd6900

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 27 JANVIER 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2025R00885 SCP

Source officielle
TCOM

Chambre 20

6a19803bcdc6046d475c44ec

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Edouard GRARDEL commis assermenté.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69c39695cdc6046d47ddf2c2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Y faisant droit, DIRE et JUGER que la créance de compte courant de Monsieur, [M], [F] est exigible.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0b521cdc6046d4735b6fc

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 14/01/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e800adcdc6046d47129745

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

au titre des comptes courants.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f2a69ccdc6046d470736b1

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Edouard GRARDEL commis assermenté.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e21e8ccdc6046d4790262d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

que la cause ait été débattue en audience publique le 17 novembre 2025 par-devant Monsieur Daniel ASTRUC, Président, Monsieur Bernard PENTIAUX et Monsieur Christophe CENES, Juges, assistés de Maître Edouard

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae9e1ccdc6046d47064207

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Conseil à l'audience du 01 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, assistés de : * Maître Pierre Edouard

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f528f5cdc6046d47447f30

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Edouard GRARDEL commis assermenté.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c55139cdc6046d470ce1db

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Electricité industrielle et bâtiment, climatisation, automatisme, informatique, téléphone, courant faible.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76efecdc6046d479ff957

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e21f5ccdc6046d479035cc

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

que la cause ait été débattue en audience publique le 29 septembre 2025 par-devant Monsieur Michel LAUTIER, Président, Monsieur Xavier GUILLEN et Madame Isabelle CHERBOURG, Juges, assistés de Maître Edouard

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1bad3cdc6046d47f07db7

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

DE [Localité 1] un compte courant n° [XXXXXXXXXX01], compte courant auquel sont rattachés divers produits et services.

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TCOM

Chambre 02

69f231b7cdc6046d47fb40ad

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au dossier ; * un tableau dénommé « export de mouvements » couvrant la période du 3 janvier 2024 au 20 novembre 2024 sur le compte courant faisant apparaitre un « solde débiteur de 1511.95 euros au 16

Source officielle
TCOM

REFERES - AUDIENCE PUBLIQUE

69e21ff4cdc6046d479040b4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dans le courant de l'année 2023 les deux poêles à granules vont être également livrés et posés par une personne mandatée par la société ASR ENERGIE.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f21c67cdc6046d47f96ea3

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté Par acte du 14 octobre 2024, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2ad24cdc6046d4707a0e9

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté Par acte du 23 décembre 2024, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2ad39cdc6046d4707a247

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

SUR LE DEVOIR D'INFORMATION DES PASSAGERS Attendu que le demandeur a initié la présente instance :'il était donc au courant de ses droits, et sera donc débouté de ce chef.

Source officielle