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16 résultats pour « Cortial »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69dfb0c8cdc6046d47568e56

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Aucune suite n'a été donné par la société COREAL.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

Annonces BODACC209 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CORTIAL

SIREN 751704792Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORTIAL CHRISTOPHE

SIREN 881741417Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

02/07/2026

Voir →

Créations

Cortial, Gauthier Charles

SIREN 105625610Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORTIAL MICHEL

SIREN 931358808Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

11/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORTIAL PEINTURE

SIREN 491709440Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

11/05/2026

Voir →

69f9ee2dcdc6046d47aa4140

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Une partie a été versée directement à EJL selon les indications de COREAL et le reste a été payé directement à COREAL conformément aux factures.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f9edf0cdc6046d47aa3c6e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

* Arguments de COREAL : COREAL invoque les réserves tardives établies en mai 2022, inopposables à EJL pour les motifs évoqués plus haut.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf3c38cdc6046d47ef45fe

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

demande à l'encontre de la société COREAL ; PRONONCER la mise hors de cause de la société COREAL ; CONDAMNER tout succombant à payer à la société COREAL la somme de 5.000,00 € au titre de l'article

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f14dc5cdc6046d47e78477

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[V] [M], inspecteur contentieux DEFENDEUR SASU CORREIA [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 831317441 2017 B 7390 Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf0052cdc6046d47eb41da

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

75008 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Aurélie THEVENIN Avocat (B757) et comparant par Me Jean-Didier MEYNARD membre de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE, Avocat (P240) ET : SAS CONTIVAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a044636cdc6046d4792565c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : La SARL OURSE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 750 530 453 RCS [Localité 1] Assistée de Maître Eric AGNETTI, substitué par Maître Coralie

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0f97f6cdc6046d47812929

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ziad Rafic KORBAN, Président, comparant par Me Hong Ngoc NGUYEN [Adresse 2] et par Me Pierre CORTIER [Adresse 3] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * SAS [G] [Y] [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d8f5edcdc6046d47c3ead2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

En garantie du remboursement du prêt, la société a, le même jour, consenti à BCGE une déclaration de gage de compte d'instruments financiers détenus dans les livres de CORTAL CONSORS pour un montant de

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0dcc6dcdc6046d47519299

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Greffe RG 2025021316 ENTRE : La SA [D] [M], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 399 181 924 Partie demanderesse : comparant par le CABINET CDG EURL GOUTAIL AVOCATS représenté par Maître Coralie

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0dcc8bcdc6046d47519c58

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Greffe RG 2025021327 ENTRE : La SA COFICA [U], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 399 181 924 Partie demanderesse : comparant par le CABINET CDG EURL GOUTAIL AVOCATS représenté par Maître Coralie

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0dcd51cdc6046d4751aa05

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Greffe RG 2025022051 ENTRE : La SA COFICA [M], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 399 181 924 Partie demanderesse : comparant par le CABINET CDG EURL GOUTAIL AVOCATS représenté par Maître Coralie

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4909cdc6046d47b4717d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées. » Le tribunal dira que de simples relances comptables ponctuelles adressées par courriels avec un ton très cordial

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Cordialement » Le même jour, la société FINTECTURE a confirmé le principe de signature, la rassurant ainsi : « Bonjour, merci pour l'ajustement, je viens d'envoyer le contrat via Docusign pour signature

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b26e94cdc6046d476276fa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

* Que la relation contractuelle entre les deux sociétés était cordiale, comme en témoignent les échanges de mails entre les parties.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf066fcdc6046d47eba649

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Le tribunal relève que les courriels versés aux débats par les parties, relatant leurs échanges, sont dans un premier temps cordiaux et ouverts à la négociation (Pièce 2 ELEOMAX échange de courriels entre

Source officielle