CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

308 résultats pour « Colleu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69a9e1e9cdc6046d47a523ec

Commerce

17 février 2026

17 février 2026

Par acte déposé au Greffe le 28 novembre 2025, la société ESPACES COULEURS SASU a formé opposition à ladite ordonnance d'injonction de payer.

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →
TCOM

Procédures collectives

69ddf381cdc6046d472d50fd

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE BEAUCE COEUR DE LOIRE [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Elie COHEN, avocat DEFENDEUR: SAS ELIDA [Adresse 2] Défenderesse assignée à

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5fad8cdc6046d4753b572

Commerce

18 novembre 2025

18 novembre 2025

LES FAITS La société [Adresse 4] (ci-après « SEGRO ») a signé avec la société A COEUR DE CHAUX, un protocole transactionnel en date des 2 et 6 août 2025 afin de mettre fin à leur différend et sollicite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0c25edcdc6046d472bd1b3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Attendu que par jugement en date du 14 mai 2025, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SAS COULEUR

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195efbcdc6046d4759207d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] [W] [Adresse 1] Représenté par Me Laurent JACQUEMOND-COLLET ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, M.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9aee5cdc6046d47a5180b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

donne un avis favorable à la poursuite de l'activité, La société ANEMONE SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant en la personne du représentant légal assistée de Maître Clémence COLLET

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cd2ccdc6046d47f20a18

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

(2014 B 1091), a pour activité déclarée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux : commerce de gros de tous matériaux de construction notamment la vente d'enduits de façade de ciments de colles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

coffrage situé dans la salle d'eau et le plafond du cellier, il a été constaté la présence d'écoulements d'eau sur la conduite d'alimentation en eau sanitaire de droite et une non-conformité des codes couleur

Source officielle
TCOM

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives

69a0af67cdc6046d47d8d616

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

1] ; QUE la location n'est plus payée par le COLLEGE [Etablissement 1] ; QUE la résiliation du contrat entre la SAS LOCAM et le COLLEGE [Etablissement 1] résulte de l'absence de règlement par le COLLEGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef634acdc6046d47b70815

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

L'association occupe un bâtiment de l'ancien collège [Etablissement 1] à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7d24bcdc6046d470f0377

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

judiciaire de la société COULEUR SPORT, Maître [U] [L], et maintient l'intégralité des demandes de son acte introductif d'instance du 02 décembre 2024.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99ca6cdc6046d4771aa5b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 Résolution de plan et liquidation judiciaire : LES COULEURS DU TEMPS (SARL) RG 2025012163 PC 41212339 Le Tribunal composé lors

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2dc8acdc6046d47ce6056

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par conclusions du 5 janvier 2026, la société COULEUR VILLAS SASU accepte ce désistement. Le tribunal constatera ce désistement d'instance et d'action et son dessaisissement.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43e76cdc6046d4724d659

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* CONDAMNER CONSECUTIVEMENT LE COLLEGE [Etablissement 2] au paiement de la somme de 2.592,00 € TTC, avec intérêt au taux légal à compter de la mise en demeure en date du 2S février 2025.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2762fcdc6046d47c2eb98

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DEMANDEUR : * SARL AUX COULEURS DE LA TERRE, , [Adresse 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, * Madame, [B], [X], [P],, [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc463cdc6046d4758fa21

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 8 janvier 2026 N° RG: 2025R00212 DEMANDEUR SAS ARC DES COULEURS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69c49494cdc6046d47fa01e7

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 26 février 2024, M., [W], [L] a mis en demeure la société, [A] ET COULEURS de payer la somme de 6 647,04 €.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66c90cdc6046d47524f5f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La SARL ENVIE DE COULEUR a comparu en chambre du conseil en la personne de Madame [Y] [S], Gérante.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f085cccdc6046d47d2364e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Une partie de ce local est mise à disposition de la société ETIQ'ALP pour le stockage d'une machine OMET Type Multiflex 8 couleurs Laize 520 mm.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a933c0cdc6046d4791848f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

BATIMENT AQUITAINE [T] * SARL ESPACES COULEURS, [Adresse 1] Bénéficiaire de l'ordonnance d'injonction de payer.

Source officielle