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75 résultats pour « Cliche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

6a0c634bcdc6046d4730bba5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SIMPLIFIEE SUR ASSIGNATION N° PCL : 2026J00704 N° RG : 2026P00601 FAITS ET PROCEDURE Par assignation en date du 1 avril 2026, COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES DE CLICHY

Source officielle

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TCOM

chambre 1-3

69ce9452cdc6046d47dfb478

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Or il aura été jugé précédemment que CLICK&CARE n'en fait pas la preuve.

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TCOM

Référés

69e9b3d0cdc6046d47386655

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par ses dernières conclusions date du 10 décembre 2024, la SASU CLICAR a formulé les demandes suivantes : A titre principal, * JUGER que les demandes de la société CLICAR présentent une urgence et ne

Source officielle
TCOM

Référés

69f00beccdc6046d47c836a7

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

verser à la société REWORLD MEDIA FACTORY la somme de 3.500,00 euros au titre de l'article 700 CPC ; Page 2 sur 3 CONDAMNER la société THE CLICK [F] aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8ae60cdc6046d471fd80f

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

PARIS et par Me Sonia KEPES 14, rue Poyer 92110 CLICHY M.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e512cdc6046d478b4b71

Commerce

21 février 2025

21 février 2025

La société a effectué un diagnostic en mai 2019, révélant une chute de pression de la boite de vitesse liée à une modification d'usinage de la cloche d'embravage.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5abc9cdc6046d4716ce61

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRANSPORTS, devenue CLIC LOCATION ; PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL STATUANT PUBLIQUEMENT EN PREMIER RESSORT PAR DÉCISION CONTRADICTOIRE CONDAMNE la société CLIC TRANSPORTS, devenue CLIC LOCATION à payer

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TCOM

chambre 1-5

69d3aef9cdc6046d474bcffc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DES HALLES, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 915 106 744 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société A la Cloche des Halles (ACH) exploite un fonds

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e67ccdc6046d4780ab46

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

La société CLICK AND GO SAS n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bba1c5cdc6046d472d7ea0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

2025 001038 TRIBU JNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 15/04/2025 DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AG ISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): ***** DEFENDEUR (s): CLIC-CLAC

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9605cdc6046d47705055

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Par réponse immédiate de SMS à 14 : 24 ( pièce 4 défendeur, page 9, cliché 7 ).

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TCOM

CHAMBRE 02

69ded31fcdc6046d4741e701

Commerce

19 décembre 2025

19 décembre 2025

[O] [I] né le [Date naissance 1] 1990 à Clichy, devant ce tribunal, pour l'audience du 7 mai 2025.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d3d4dfcdc6046d474e3f3d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER RG 2025025487 04/04/2025 ENTRE : SA A.D.A, dont le siège social est 22-28 rue Henri Barbusse 92110 Clichy RCS B 338657141 SA EDA, dont le siège social est 22/28 rue Henri Barbusse

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TCOM

Chambre 06

69f297a3cdc6046d470642db

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

B 6625), a pour activité : production de produits alimentaires La fabrication de produits alimentaires non alcoolisés destinés à la vente en gros, demi-gros ou détail, en livraison, ambulante ou en Click

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TCOM

Chambre 06

69f297bccdc6046d47064469

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

BOBIGNY sous le numéro 900898875 (N° de Gestion : 2021 B 7430), a pour activité : la vente à emporter d'aliments et de boissons sans alcool à consommer à emporter, en livraison, en service traiteur et en Click

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TCOM

chambre 05

69a3f902cdc6046d471f32a0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Jugement du 1 Avril 2025 N° RG : 2025F00210 La société BNP PARIBAS LEASE GROUP S.A [Adresse 1] (Me [E] de la SCP [G], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société [D] [L] S.A.S.U [Adresse 2] 93390 Clichy-sous-Bois

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TCOM

Procédures Collectives

69ae14a4cdc6046d47fce8de

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

l'entreprise ci-après nommée : SAS Lisette Cookies [Adresse 1] Activité : La préparation, fabrication artisanale de Cookies, biscuits et de gâteaux de conservation, vente sur place, à emporter et en Click

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TCOM

Chambre 09

69f383d6cdc6046d471ac914

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L01999 N° de PC : 2023J00573 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS ARCHI-DESIGN [Adresse 2] Clichy-sous-Bois

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TCOM

Référé vendredi salle 3

69d074c7cdc6046d470cb574

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG: 2024039921 ENTRE : SAS LIBERTA, dont le siège social est 5 rue Père Talvas 92110 CLICHY RCS B 877610824 Partie demanderesse : ayant pour conseil Me Edith LAGARDE-BELLEC

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Trib. de Commerce

69c1bd68cdc6046d47b3f9e7

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

COLOR, exerçant une activité de Imprimerie, plastification, reliure, tampons, photocopies, reprographie, création, graphique et logos, façonnage, conseils en PAO, éditions d'ouvrages, publicité, clicherie

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