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6 résultats pour « Catherine Bousquet »

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DÉCISION / ECLI

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TCOM

Audience publique de vacation

69d3f4eecdc6046d475390a4

Commerce

17 avril 2025

17 avril 2025

[Y] [V] directeur adjoint de ladite société et par Me Catherine Bousquet, [Adresse 3], avocate au barreau des Hauts-de-Seine.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82d03cdc6046d47154fa4

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

18] SUISSE comparant par SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON [Adresse 19] et par Me Kérène RUDERMANN [Adresse 20] SA SA COPEX [Adresse 21] comparant par Me Irène GABRIELIAN [Adresse 22] et par Me BOUSQUET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c56215cdc6046d470e4ab9

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

2025F2042 Procédure 2008RJ0567 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur, [Q], [G], [Adresse 1] Date d'ouverture : 04 novembre 2008 Juge-Commissaire : Madame SIVERA Juge-Commissaire suppléant : Monsieur BOUSQUET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a519b0cdc6046d473675a0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

VINGT-SIX Numéro de rôle général : [Immatriculation 1] ENTRE : * ASSOCIATION VAL'HOR Numéro SIREN : 431985183 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP ROUAUD & ASSOCIES - Maître Catherine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c04953cdc6046d4793819b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Retenue à l'audience publique du Tribunal de Commerce de BRIVE du 4 juillet 2025 tenue par Corinne BOUSQUET, Présidente, Catherine FAUGERON et Laurent LACROIX, juges, assistés de Maître Clara MARTEL, Greffier

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d089fbcdc6046d470dff86

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

: SAS D2M ENGINEERING, dont le siège social est 59 Rue de Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages - RCS B 354092421 Partie demanderesse : assistée de Maître Arnaud ABRAM de la SELARL GAIGNAIRE BOUSQUET

Source officielle