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197 résultats pour « Caspagné »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-3

6a181e02cdc6046d47396cdf

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le 17 février 2025, OPTIMUM DECENNALE a passé auprès de BHM une commande pour une campagne publicitaire à réaliser sur bus et métro du 3 au 17 mars 2025 suivants, pour un montant de 21 140,00 € TTC.

Source officielle

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TCOM

JEUDI

69a9375ecdc6046d4791ce81

Commerce

30 octobre 2025

30 octobre 2025

E N T FAITS ET PROCEDURE La société ACTIV LEAD SARL a pour activité le conseil en développement commercial tous secteurs d'activité, par identification de clients potentiels et développement de campagnes

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c99cdc6046d47d66041

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La SAS MA PETITE CAMPAGNE n'a pas comparu ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf1cb7cdc6046d47ecfcf3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Cette campagne de dénigrement a empêché [U] de communiquer sur sa campagne de financement participatif, face au déferlement de réactions négatives.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bef793cdc6046d4779c128

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les sociétés DIP et BI contestent toute responsabilité dans la mise en place de la campagne litigieuse.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e202b7cdc6046d478df484

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

termes duquel cette dernière s'est engagée à mettre à disposition de la société STUDIO [A] [P] une plateforme digitale intelligente baptisée « mCampaign » dédiée à la gestion et l'accompagnement des campagnes

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1faafcdc6046d47b83d23

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le 5 juillet 2021, la société LFC signe un bon de commande à la société HIVENCY portant sur une campagne d'influence de 12 mois, pour une somme globale de 17 280 € TTC répartie en 12 mensualités de 1 350

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49c7dcdc6046d472e08f2

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Le 29/03/2023, elle a signé un contrat de location N° TFT 674 avec la société HOINVILLE-ANNEE afin d'assurer une campagne d'affichage en semaine 27 de 2023.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e219a6cdc6046d478fc4ef

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Tribunal de Commerce de CASTRES a rendu a l'audience de ce jour le jugement suivant : Parties en cause : Demandeur (s) : SERVICE [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : SELARL JULIE CASTAGNE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69df613acdc6046d474ee62b

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[R] [G], né le [Date naissance 1] à Cholet (49), FRANCE, exerçant une activité de conception et réalisation de campagnes publicitaires (affichage, presse, radio, télé, internet, et autres supports), à

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f41aa4cdc6046d4729f4a5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 984841858 (N° de Gestion : 2024 B 2880) a pour activité : développement et mise en oeuvre de stratégies de marketing numérique, incluant la gestion de campagnes

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

solution amiable soit trouvée ni que la prise en charge de la seconde panne soit reconnue, Le 5 juin 2024, la SARL, [E] reçoit une lettre de FCA France, représentant la marque JEEP, l'informant qu'une campagne

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb8930cdc6046d4763e568

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

tous supports notamment par internet et tout média interactif Toute activité de relations presse et relations publiques Toute activité d'agence de publicité, notamment la conception et réalisation de campagnes

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eff329cdc6046d47c6a8d9

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Toute activité d'agence de publicité, notamment la conception et réalisation de campagnes publicitaires, promotions de ventes et publicité sur lieu de vente.

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TCOM

2è chambre

69e77b0ecdc6046d470427f0

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

096 084, Défenderesse à l'injonction, demanderesse à l'opposition, non comparante, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS : Le 6 septembre 2023, la EURL HD CONCEPT ENR signe un contrat pour une campagne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bee223cdc6046d47768b2b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

l'audience du 29/01/2026 PRESIDENT : Monsieur Jean-Christian SAMYN JUGES : Monsieur Bernard MANGIN JUGES : Madame Isabelle ENEL GREFFIER : Madame Marine DESSAUX F&T DESIGN (SARL) Avenue de Plan de Campagne

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TCOM

Trib. de Commerce

69af3ccbcdc6046d47146a06

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Attendu que le tribunal observera : * que les parties ont librement conclu et signé, en date de 8 juin 2024 avec entrée en vigueur le 3 juin 2024, un contrat de prestation de services de gestion de campagnes

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TCOM

Chambre 07

69a4030dcdc6046d471feae9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Lorsqu'un package de Vidéos a été défini entre les Parties, le Client a l'obligation d'allouer les ressources nécessaires à l'organisation, la création et le suivi des Campagnes.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e600cdc6046d478b58b7

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

C'est ainsi que quatre contrats ont été conclus entre ces deux sociétés/ Le 25 mars 2022, la SAS NATALI BIO NATURE a acheté pour son propre compte des campagnes publicitaires temporaires pour un montant

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f410cdc6046d477c6f1d

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

en premier ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL B PUBLICATIONS [Adresse 1] Nom commercial : MAISONS DE CAMPAGNE

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