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40 résultats pour « Caroline NETTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-4

69d08717cdc6046d470dd2ae

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ASSOCIES AARPI - Me Virginie TREHET Avocat (J119) 2) SAS NOVAXIA DEVELOPPEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de Paris B 491 385 613 Partie défenderesse : assistée de CARRARE AVOCATS - Me Caroline

Source officielle

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TCOM

chambre 1-4

694ee34d75782d5f06c66563

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Virginie TREHET Avocat (J119) 2) SAS NOVAXIA DEVELOPPEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] – RCS de Paris B 491 385 613 Partie défenderesse : assistée de CARRARE AVOCATS - Me Caroline

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

67ee458ab848dd6814b91355

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SAS NOVAXIA DEVELOPPEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de Paris B 491 385 613 Partie défenderesse : assistée de CARRARE AVOCATS - Me Caroline NETTER et comparant par TREHET AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47fffcdc6046d4732c2e6

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La SAS LH COFFEE DOCKS a comparu en chambre du conseil en la personne Madame Caroline SAINT-GEORGES, Présidente.

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TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d2dfcdc6046d47f283a6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

JUDICIAIRE DE la Sté AP RENO Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Monsieur Stephen PAYAN, Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7234fcdc6046d476e646f

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

PRESIDENT : Sébastien CARPENTIER JUGE CONSULAIRE : Sylvie MARECHAL JUGE CONSULAIRE : Yann CHALONO JUGE CONSULAIRE : Véronique LUCIEN-REINETTE GREFFIER : Pierre-Emile DUNOYER En présence de Madame Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab2f21cdc6046d47c3a639

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

l'EI Monsieur [V] [S] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Philippe GAUDRIE, Monsieur Stephen PAYAN Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

68f35fa821a931954c087402

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

l'EI Monsieur [D] [A] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Philippe GAUDRIE, Monsieur Stephen PAYAN Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5d1c5cdc6046d471a110e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Date d'ouverture : 29/10/2024 Juge-Commissaire : Monsieur MONIN Philippe Juge-Commissaire suppléant : Monsieur NOUVEAU Georges Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1befcdc6046d47c8964d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

JUGEMENT 30/04/2026 JUGEMENT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F344 Procédure 2025RJ312 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : la société NEO [M] [Adresse 1] MALADIÈRE SUD [Localité 1] [Adresse

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69f4841acdc6046d47330818

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

jugement du tribunal de céans en date du 3 février 2026, 2/ Madame [I], [G] [U], née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 4] (90), demeurant [Adresse 5] à [Localité 5], Représentées par Maître Caroline

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b44b9cdc6046d4717bfd4

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Madame Marie-Dominique PICCOLI, Greffière : Maître Caroline

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TCOM

Trib. de Commerce

69f9b978cdc6046d47a5e450

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

ENTRE : 1- HELVETIA GLOBAL SOLUTIONS [Adresse 1] 2- QOVER [Adresse 2] Belgique 3- La SAS VAN AMEYDE FRANCE Numéro SIREN : 389343385 [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [A] [K] -SELARL NEO

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TCOM

Trib. de Commerce

69f9b9aecdc6046d47a5e7c9

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

représenté(e) par Maître MOAYED Mani -SCP [Adresse 2] [Adresse 3] ET * La SARL GEE Numéro SIREN : 903716421 [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [L] [N] -Case n° 88 SELARL NEO

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49858cdc6046d47fa4435

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le débiteur a comparu devant : Mme Caroline MAILLARD, M.

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TCOM

chambre 1-7

67af06d6ac839fdebfa5d094

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

et de son action à l’encontre des sociétés FLOA et NEAT et dépose des conclusions en ce sens ; Attendu que la SAS NEAT ne se présente pas ni personne pour elle ; En conséquence, Le Tribunal donnera

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TCOM

chambre 1-7

69d0b94fcdc6046d4712936a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par ces motifs Le Tribunal, Donne acte à la SAS MARSH de son désistement d'instance et d'action à l'encontre des sociétés FLOA et NEAT.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

694f1f5275782d5f06cad52f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par ces motifs Le Tribunal, Donne acte à la SAS MARSH de son désistement d'instance et d'action à l'encontre des sociétés FLOA et NEAT.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be5d86cdc6046d476c821c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

: MASTER CASE (SARL) [Adresse 1] vente accessoires de téléphone mobile, produits high-tech… [Localité 1] : 790 921 696 REPRESENTANT(S) : Monsieur [M] [N] [K], gérant, assisté de Maître Jean-Marc CABROLIER

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TCOM

Trib. de Commerce

6a117292cdc6046d47aa3044

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 2 mai 2023 la société [K] a signé avec la société NEO GEST le procès-verbal de livraison et de conformité d'une centrale MOTEUR 9 M92023_008 et d'une centrale CARCLIM CC2023_077.

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