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157 résultats pour « Cadran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba9e4cdc6046d47223f87

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 15 avril 2026, par : La SARL [G] Torréfaction de café, vente de café, thé, épicerie, cadeaux

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc516ccdc6046d47e7119c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 06/05/2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX SAS BR PIECES AUTO 0283 dont le siège social est [Adresse 1] assistée par Maître CADENE Flora "RYCKMAN & Associé",

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82ca9cdc6046d47dec674

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N°217 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SAS INTERFORUM / SARL LE CADRAN SO [Localité 1] ROLEGENERAL : N°2024 000131 JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La

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TCOM

Trib. de Commerce

69f46c26cdc6046d47317023

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

JeudiMerci est spécialisée dans la commercialisation de cadeaux de remerciement dans le cadre de programmes de fidélisation clients, collaborateurs et partenaires.

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TCOM

Référés

69f010e2cdc6046d47c8876b

Commerce

11 mars 2025

11 mars 2025

ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 Mars 2025 par Mme Laurence KOOY, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R00275 DEMANDEUR SAS CAUPAMAT [Adresse 1] comparant par Cabinet CARDIAN

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f071d3cdc6046d47d0765d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

À la suite de la prise de possession des lieux par la société CAMILLE INSTITUT, un différend est né entre les parties, notamment eu égard au règlement de cartes cadeaux émises avant la cession, au paiement

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TCOM

Référés

69f010ffcdc6046d47c88950

Commerce

11 mars 2025

11 mars 2025

ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 Mars 2025 par Mme Laurence KOOY, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R00276 DEMANDEUR SAS CAUPAMAT [Adresse 1] comparant par CABINET CARDIAN

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TCOM

Référés

69f010cacdc6046d47c885ea

Commerce

11 mars 2025

11 mars 2025

ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 Mars 2025 par Mme Laurence KOOY, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R00274 DEMANDEUR SAS CAUPAMAT [Adresse 1] comparant par Cabinet CARDIAN

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c4d7cdc6046d47c00a58

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

du 01/04/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL [P], [Adresse 3] [Localité 2], N° siren : 529 140 402 - N° gestion : 2010B04416 « Presse, librairie, papeterie, bimbeloterie, cadeaux

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07cdecdc6046d47d180ee

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR : * SAS GAYRAUD CHEMISERIE, [Adresse 1] Comparante en la personne de son représentant légal Monsieur [E] [L] domicilié [Adresse 2] (Allemagne) et assisté de Maître Rémi CABANE, avocat au barreau

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TCOM

Chambre 04

6a0c7827cdc6046d47327635

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Clément CABANES M. Philippe CHIORRA Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a1aa257cdc6046d4777f8dc

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

date du 1er avril 2026, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard de la société SNC DES HALLES exploitant un fonds de commerce de bar presse livres jeux papeterie bimbeloterie cadeaux

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f47016cdc6046d4731b266

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La société IH CACHAN FIVE PIZZA exerce une activité de restauration rapide dans le cadre d'une franchise.

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CHAMBRE 03

69fc889fcdc6046d47ebafaa

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 6] [Localité 2], spécialisée dans l'exploitation et la gestion de biens agricoles, tels que le vin, a livré une commande de bouteilles de vin à la société Made In France Box, spécialisée dans le cadeau

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CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ac6bcdc6046d47d5e7ed

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

corps modelage épilation manucurie beauté des pieds onglerie gel et semi permanent tatouage semi permanent rallongement des cils sauna hammam jacuzzi relaxation bien êtres vente de produits et bons cadeaux

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Référés

6a0c6bb5cdc6046d4731770e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Le 27 avril 2025, le voilier aurait perdu son mât et une partie de son gréement à la suite de la rupture d'une cadène du bas-hauban, à environ 700 milles nautiques des Açores.

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TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e76aecdc6046d4761f892

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

C0707) et Me Pierre HERNE, avocat (B835) ET : SA EIFFAGE, dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 709802094 Partie défenderesse : comparant par Me Patrick DZIEWOLSKI, Me Grégoire HOSTEIN et Me Calmann

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TCOM

Trib. de Commerce

69fda983cdc6046d47073338

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

société VERNAZZA, expose principalement : * Qu'elle n'a signé aucun bon de commande pour les travaux allégués par la facture contestée ; * Que les travaux entrepris sur le véhicule entrent dans la cadre

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4479cdc6046d472e31ef

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 5 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Monsieur Guy MICHELET, Juge, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge,

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TCOM

3ème chambre

69e870d3cdc6046d471ab366

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MOYENS DES PARTIES LE BON COIN expose : * La réunion de cadrage des comptes avec le comptable en mars 2023 a abouti à un solde de 19 508,75 € dû par BTM, que M.

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