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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad1b8dcdc6046d47ea3013
2 avril 2025
2 avril 2025
Mars 2025 pour vérifier que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour sa poursuite d'activité, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Mathilde BOUCHERIT
Source officielleChambre 3
F00064 SAS OLLIVIER O.B.Sc/SARLU A-DMG INVEST
69bd205fcdc6046d474fdcb4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
1] JUGEMENT DU 15 janvier 2026 Chambre 3 N° minute : 2026/111 N° RG : 2025F00064 SAS OLLIVIER O.B.S contre SARLU A-DMG INVEST DEMANDEUR SAS OLLIVIER O.B.S [Adresse 1] [Localité 2] Me Jean [S] BOUCHARD
Source officielleChambre 07
69a3e695cdc6046d471dde83
1 juillet 2025
1 juillet 2025
941 888 (Maître [W], Avocat au barreau de Lyon) (Maître [J], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société MASTERGREEN FRANCE [Adresse 2] (Maître [E], Avocat au barreau de Paris) (Maître Henri BOUCHARA
Source officielleTrib. de Commerce
69daa311cdc6046d47ea1b21
16 avril 2025
16 avril 2025
* La SARL ECHOS [Adresse 16] DÉFENDEUR – représenté(e) par Maître Véronique BOUCHARD – [Adresse 17] JUGE DES REFERES Monsieur Patrice BATUT GREFFIER Madame Stéphanie THOMAS, commis-greffier.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad4810cdc6046d47ecdb8f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Mathilde BOUCHERIT avocate à [Localité 1], devant : Mme Caroline MAILLARD, Mme [G] [D] et M.
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a45229cdc6046d47271d11
20 janvier 2026
20 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 20 janvier 2026 N° RG : 2025R00387 Monsieur [F] [Y] Né le [Date naissance 1] 1951 à Marseille [Adresse 1] (Maître Julie BOUCHAREU
Source officielleTrib. de Commerce
69a148afcdc6046d47e4568f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F2988 Références : La SARL LA GOULETTE - 2025RJ28 * Demandeur(s) : La SAS ID.LEASE SOLUTIONS [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître BOUCHARD
Source officielleDELIBERE REFERE
69becef1cdc6046d47743c47
5 janvier 2026
5 janvier 2026
que la décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 05/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE Monsieur [O] [W] [Adresse 1] Comparant par Maître Henry BOUCHARA
Source officiellechambre 1-13
69cf1cb7cdc6046d47ecfcf3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Localité 1], demeurant [Adresse 1] - RCS B [Numéro identifiant 1] 2) SAS [U], dont le siège social est [Adresse 1] - rcs b [Numéro identifiant 2] Parties demanderesses : assistée de Me Vanessa BOUCHARA
Source officielleTrib. de Commerce
69aee42fcdc6046d470c3b5d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024J5 ENTRE - la société ALPHADIS - SARL [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Bouchra
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82e3ccdc6046d47dee2a5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
profit du Tribunal de commerce de VERSAILLES ; Ou, à défaut, sur le fond de l'affaire, Constater que la SAS [N] est redevable à EIFFAGE GENIE CIVIL de la somme de 35 977,68 € au titre des frais de bouchardage
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4af05cdc6046d47fbd908
29 janvier 2025
29 janvier 2025
, Attendu que : M., [Q], [T], représentant légal l'EURL BT, RENNES, représenté par Me Sébastien HAREL, avocat à [Localité 1], * La SAS BURGOUZZ, représentée par Me Julien LEMAÎTRE et Me Mathilde BOUCHERIT
Source officiellechambre 1-5
69d1ccfbcdc6046d472900a3
9 avril 2025
9 avril 2025
PRONONCE LE 09/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024073211 ENTRE : Madame [R] [F], domiciliée au 33 rue des Grands Champs 93470 Coubron Partie demanderesse : assistée de Maître Arthur BOUCHAT
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 4
69eb4407cdc6046d475d46b0
17 avril 2026
17 avril 2026
traitement général de surface du dallage, incluant notamment un ponçage général au diamant avec finition adoucie, l'application d'un minéralisant hydrofuge et la création d'un cheminement à aspect bouchardé
Source officielle5ème chambre
69e96d65cdc6046d4732e616
14 avril 2026
14 avril 2026
DEMANDEUR Mme [O] [M] ([Y]) [Adresse 1] comparant par Me Alexandre DUVAL STALLA [Adresse 2] DEFENDEUR SA KEYYO [Adresse 3] comparant par SELARL Philippe JEAN-PIMOR [Adresse 4] et par Me Naela BOUCHAMA-BROQUELET
Source officielle