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357 résultats pour « Bossi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef2a35cdc6046d47b16a5f

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

C'est à ce titre que suivant acte sous seing privé en date du 1 er octobre 2016, la société [I] a conclu avec la société LA PYRENEENNE DU BOIS un contrat d'agent commercial.

Source officielle

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TCOM

Référés

69effe15cdc6046d47c757d2

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

Condamner la Société AVENIR & BOIS à payer à la Société CAUPAMAT la somme de 2.000€ au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile. Condamner la Société AVENIR & BOIS aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69f34386cdc6046d4714759b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

du boni de liquidation ainsi généré entre les associés.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9b075cdc6046d47a53885

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026L01537 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 GREFFE N° 2025J01485 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DU BOIS

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69fc8c7ecdc6046d47ec0657

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Edouard LIBES, Greffier, a rendu à l'audience de ce jour le jugement dont la teneur suit : EN LA CAUSE DE : Maître [Y] [J] de la SCP [T], es-qualité de mandataire liquidateur de la société HABITAT BOIS

Source officielle
TCOM

.

69f1e1d6cdc6046d47f3cc9c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Débouter la société ROGER BOIS de sa demande de communication de pièces sous astreinte Condamner la société ROGER BOIS aux entiers frais et dépens de la présente instance.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

6a196fadcdc6046d475af15a

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Patrick LAGASSE du Barreau d'Albi FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé en date du 18 juillet 2023, la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES a consenti à la SARL H2O BOIS

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

La SARL DECLIC BOIS sollicite une expertise judiciaire pour établir l'origine des vices, déterminer les responsabilités et chiffrer le préjudice subi.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab0df8cdc6046d47bf7aa4

Commerce

23 mai 2025

23 mai 2025

En outre, Monsieur [J] [Z] se porte caution solidaire de la SARL SOHE BOIS par acte sous seing privé en date du 19 février 2019 en garantie de tous engagements pour un montant de 120 000 euros pour une

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69e2ff56cdc6046d47a52ea1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° DE ROLE : 2026/ 1123 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) ORDONNANCE DE REFERE DU 15 AVRIL 2026 ENTRE : SAS DESIGN BOIS [Adresse 1] Représentée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5228cdc6046d47e73859

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Attendu que la SARL SUD CHARPENTES est Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 814 941 704 pour l'activité de Fabrication d'articles en bois destinés principalement à l'industrie du bâtiment.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69ef7426cdc6046d47b8b555

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE Le 09 avril 2026, la SARL LA MAISON DE BOIS a déclaré être en état de cessation des paiements et demandé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d23111cdc6046d472fb97d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Sur les dépens : Attendu que ART ET BOISERIE et M. [H] [I] [G] succombent dans la présente instance ; Le tribunal condamnera solidairement ART ET BOISERIE et M. [H] [I] [G] aux entiers dépens.

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TCOM

MARDI

69e9dadfcdc6046d473b7520

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

société SOL M SARL SELARL FIRMA ès qualités de liquidateur de la société SOL M SARL SELARL PHILAE ès qualités de liquidateur de la société SOL M SARL C/ société GTM BATIMENT AQUITAINE SAS société MAXI BOIS

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TCOM

Chambre 00

6a16c7e1cdc6046d47177e76

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE VERSAILLES ORDONNANCE DE REFERE du 27 mai 2026 N° RG: 2026R00105 DEMANDEUR EURL A C D - BOSSES [Adresse 1] comparant par Me [P] [G] [J] [Adresse 2] DEFENDEUR

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29fbecdc6046d47c66e4a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

2026001137 PC : 2026/107 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 29 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL BOSC

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1339cdc6046d47dcdf08

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS STEREBUCHE62 Achat, revente de bois de chauffage et ses dérivés [Adresse 1] N° du Registre du Commerce

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae05cdc6046d47d60ea9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

le 13 avril 2026 concernant : [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° B 892 840 026 Activité : Stockage par tous moyens de tous matériaux notamment de bois

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdb75ccdc6046d47081dae

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Urssaf Rhône-Alpes [Adresse 1] Représenté par monsieur [A] [S] avec pouvoir ET Défendeur : Monsieur [L] [T] [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 949797922 au RNE, Pour une activité de pose de menuiserie bois

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb20becdc6046d47c8f828

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[G] [H], né le [Date naissance 1] à [Localité 2] (79), FRANCE, exerçant une activité de négoce, fabrication, montage, pose et entretien de menuiseries intérieures et extérieures, notamment en bois, PVC

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