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19 résultats pour « Battoue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 04

69de9518cdc6046d473d3104

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il y a lieu de laisser ceux-ci à la charge de la société LES BANTOUS.

Source officielle

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Radiations

Battoue, Hugo Arthur Antoine

SIREN 788910172GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

11/09/2019

Voir →

Créations

AUTOS NEGOCE, BATTOUE, Hugo Arthur Antoine

SIREN 788910172GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

26/09/2018

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Modifications diverses

Société Civile de Portefeuille Battoue

SIREN 515061000GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/12/2011

Voir →

Radiations

Société Civile de Portefeuille Battoue

SIREN 515061000GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/12/2011

Voir →

Modifications diverses

BATTOUE EDITIONS SAS

SIREN 515358729GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

20/12/2011

Voir →

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa3701cdc6046d47aab571

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 -- 2ème Chambre - N° RG : 2025P00837 URSSAF AQUITAINE C/ SASU BATOS BATIMENT DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, [Adresse 1], comparaissant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69eb4384cdc6046d475d3c97

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION SARL FORET BANTOU [Adresse 1] – [Localité 1] Restauration RCS SAINT MALO 907 811 608

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c2db2cdc6046d472c70e0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] Et par Me Matthieu DE VALLOIS [Adresse 3] DEFENDEURS SAS HL TRAD [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Benjamin DONAZ [Adresse 5] [Adresse 6] et par Me Mathieu BAJOU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6dac9cdc6046d47f6917c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Greffier associée, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Par jugement du 19 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de la société : SARL BATOUFER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca81cecdc6046d4783a17a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

la présente décision : Rôle n° - la société HACCESS SAS ENTRE 2025R1391, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Florence CHARVOLIN -Toque nº 1086, [Adresse 2], [Adresse 3] 03 Maître Paul BARROUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0f1bacdc6046d47ddb77d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

d'un système d'aspersion sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * L'installation de réseaux divers sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * Des travaux d'aménagement au sein du Lotissement « Le planté de bâton

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b6327dcdc6046d47b7972d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[P] [O] Représentant des salariés de la Sas V-CULT et Mme [D] secrétaire générale * la SELARL MJ SOLUTIO prise en la personne de Maître [R] [F], Mandataire Judiciaire, Le dirigeant précise s'être battu

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d18231cdc6046d47241733

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

948684519 2) Madame [J] [Y] [M], demeurant 12 place du Général Koenig 75017 Paris et pour signification Villa 13, 364 chemin Argentière 83310 Cogolin Parties défenderesses : comparant par Me Mathieu BAJOU

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c86a49cdc6046d47586f39

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

conversion du redressement judiciaire de la SARL CIGNATURE FRANCE en liquidation judiciaire ; Attendu que le débiteur a notamment indiqué qu'il était en désaccord avec le bailleur du local et qu'il s'était battu

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c548dcdc6046d472f6ee9

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

commerce et des sociétés de POITIERS sous le numéro 781 527 908, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat la SARL BACLE BARROUX

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TCOM

Contentieux Général

69a8e925cdc6046d478b846d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le 7 février 2024 et dans la mesure où aucune régularisation n'a eu lieu, la SA BANOUE CIC SUD-OUEST a adressé à la SARL LES BARONS GASCONS une notification de clôture du compte courant professionnel EUR

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TCOM

Trib. de Commerce

69f33d27cdc6046d4713e072

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

dysfonctionnements, arguant qu'une chaîne était manquante ; ATTENDU que le 11 décembre 2023, Monsieur MESSAOUDI écrivait à la SARL ADES pour lui faire part de difficultés rencontrées avec un repose bâtons

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c54e2cdc6046d472f7617

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

cette qualité audit siège, Demanderesse, Ayant pour Avocat plaidant Maître Hubert MAQUET, membre de la SCP THEMES, Avocat au Barreau de Lille, [Adresse 3], Ayant pour Avocat postulant la SARL BACLE BARROUX

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f238fbcdc6046d47fbce9d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[L], assistés de Me Laurent BAVOUX, Les observations suivantes ont été présentées au cours de l'audience : * Par le candidat repreneur : qui présente son offre, proroge sa validité jusqu'au délibéré

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf0c1bcdc6046d47ebfd20

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

demande de condamner NINA RICCI à payer 42 010 euros au titre de rappels de commissions qu'il ne lui aurait jamais été réglé sur la commande passée au moment de l'ouverture de la boutique NINA RICCI à Bakou

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a164fccdc6046d47e6b731

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

juillet 2021, la SARL TOUTELEC fait parvenir la facture n°210104 d'un montant de 17 756,40 euros Que le devis rattaché à ladite facture est le n°210239 pour le chantier « travaux de curage de l'ex babou

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb22dccdc6046d479172fd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

II - Sur la provision sur préjudice DLI CAPITAL MANAGEMENT demande également une provision pour les préjudices subis, estimant que ses droits fondamentaux d'associé sont "totalement bafoués" par M., [

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TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

en la personne de Me [K] [O] ès qualité de liquidateur judiciaire de la société LOGISTIFROID, dont le siège social est [Adresse 6] Partie défenderesse : assistée de Me Thierry DALLET de la SELARL BAFFOU

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