CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « BETEMPS Julien »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0d8dbccdc6046d474c1449

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DF CHAMBERY Rôle : 2024F00024 Expertise : SYN DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 1] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC CABINET PAUTRAT Représentée par Me BETEMPS Julien

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc01dfcdc6046d47a37f58

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 9 juillet 2025 Références : 2025F00146 ENTRE : SARL NICOLAS BOLLON & ASSOCIES [Adresse 1] Représentée par Me Julien BETEMPS ([Localité 1]) PARTIE EN

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69f9db1bcdc6046d47a87c13

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 24 avril 2026 Références : 2026F00120 ENTRE : SAS ROSAZ ENERGIES [Adresse 1] Représentée par Me Julien BETEMPS ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE à l'injonction

Source officielle
TCOM

Référé

69cc5a55cdc6046d47ac4a2b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 4 JUILLET 2025 Références : 2025R00017 ENTRE : SAS UDDN [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme RÉTORÉ ([Localité 1]) ayant comme correspondant

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc0203cdc6046d47a381a8

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 22 octobre 2025 Références : 2025F00146 ENTRE : SARL [O] [W] & ASSOCIÉS [Adresse 1] Représentée par Me Julien BETEMPS ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f19fcdc6046d47b7a22b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pas partie ; que les calculs réalisés par Betep n'ont jamais été remis en question et ont été validés par Alpes Controles ; que l'expert a fait un amalgame entre le bureau BETEM, et Betep ; Que les désordres

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2cddbcdc6046d4709bbc8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'affaire enrôlée sous le n°2025F00909 a été appelée pour mise en état à deux audiences collégiales le 15 mai et le 5 juin 2025. Madame [U] [V] ne comparaît pas, ni ne constitue avocat.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d06714cdc6046d470be01a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La procédure SAS KOUNTY, par acte du 10 juin 2024 a assigné Madame [D] [J] [H].

Source officielle