CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

92 résultats pour « Audubert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 05

69f1c012cdc6046d47f0ed0a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

AUBERT, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée en application de l'article 452 du Code de Procédure Civile le 28 avril 2026 où siégeaient M.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
TCOM

Chambre 2

CG00558 SARL RTJc/SARL Cathycatou

69bd669fcdc6046d47572ceb

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

minute : 2026/78 N° RG : 2025CG00558 SARL RTJ contre SARL Cathycatou DEMANDEUR SARL RTJ [Adresse 1] Me [Localité 2] BOUCHER [Adresse 2] Non comparant DEFENDEURS SARL Cathycatou [Adresse 3] Me David AUDEBERT

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf3102cdc6046d477e2008

Commerce

3 février 2026

3 février 2026

AUBERT, M. SEFERIAN, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf02dbcdc6046d477a7def

Commerce

3 février 2026

3 février 2026

AUBERT, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 février 2026 où siégeaient M. DESPLANS, Président, Mme BRIAL, M.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add2e7cdc6046d47f87669

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La SARL AUBERT Construction, ci-nommée AUBERT, est une société de travaux publiques immatriculée au RCS de Tours.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb51c5cdc6046d475e6793

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Attendu que les dépens sont à la charge de La société AUBERT COMPAGNONS.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50cddcdc6046d479fa685

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

en liquidation judiciaire à l'encontre de la : BOUCHERIE ETOILE DE [Localité 1] [Adresse 1] RCS B 882238843 (2020B00182) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Pascal AUBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50ccdcdc6046d479fa559

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[Adresse 1] RCS B 813595683 (2015B00597) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Pascal AUBERT Juge du siège, * Liquidateur Judiciaire : SELARL Yvon PERIN et [F] [I] en la

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b50beacdc6046d479f9629

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

2005B00021) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 01/01/2024 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Pascal AUBERT

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8edeccdc6046d4761dd22

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Répertoire général : 2025 002106 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 01/07/2025 Demandeur :, [I], [K] 17, rue de Saulzoir 59188 Saint-Aubert En qualité de Président de la société S.R. E. P.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50bd6cdc6046d479f94f2

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Pierre SIMON, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b50c1fcdc6046d479f998b

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

2023B00053) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 07/01/2025 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Pascal AUBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5857bcdc6046d47a79c6e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

2024B00627) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 01/01/2025 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Pascal AUBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4f008cdc6046d479d6fc8

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Marc SANTOIRE et Gonzague DETAVERNIER, juges ; GREFFIER : Madame Lydiane GUARIN ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Monsieur Marcelin PANTEGNIES, président, Jean Marie WATTELIER, Pascal AUBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4f693cdc6046d479ddd1e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEFENDERESSE, comparaissant en personne, D'AUTRE PART ; DEBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, tenue par Monsieur Marcelin PANTEGNIES, président, Messieurs Jean-Marie WATTELIER, Pascal AUBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69f1d5b4cdc6046d47f2bf66

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[W] [I], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me François AUDIBERT, avocat, devant : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50b74cdc6046d479f8ebf

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Pierre SIMON, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b508c7cdc6046d479f6025

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

2017B00361) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 01/08/2023 NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Pascal AUBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5859fcdc6046d47a79e95

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

2024B00941) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 05/08/2025 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Pascal AUBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b585b9cdc6046d47a7a02d

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

établies par le chef d'entreprise des propositions tendant à la continuation ou à la cession de l'entreprise dans le cadre d'un redressement, NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Pascal AUBERT

Source officielle