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8 résultats pour « Astrid POST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69a8fde9cdc6046d478cad13

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 19 décembre 2000, une convention de maîtrise d'œuvre est passée par [Localité 1] METROPOLE avec les services de l'Etat pour la réfection de l'étanchéité du pont et de sa protection.

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TCOM

CHAMBRE 04

69deb615cdc6046d473fb5ea

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[J] [A] a réalisé l'achat d'un matelas Astoria auprès de l'enseigne Le Bon Plan (société La Chaussée). A l'ouverture du colis, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8192cdc6046d477f76a7

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

, également dirigée par Monsieur [J], dans un contexte de scission de ses activités, qu'ainsi, la société [Q] a pour activité la pose de matériel photovoltaïque vendu par ASTRA, qu'en conséquence, plus

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abc7cdc6046d47d5d40c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur [N] [E] Chez Monsieur [L] [E] - [Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES EXPOSITIONS PORTE

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TCOM

Chambre 1 contentieux général

69a20413cdc6046d47f7bc83

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEFENDEURS SAS CARROSSERIE DE LA MADONNETTE, [Adresse 4] comparant par Me Nicolas HENNEQUIN, [Adresse 5] SA GENERALI IARD, [Adresse 6] comparant par Me Philippe RAVAYROL, [Adresse 7] et par Me Astrid

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdbfe7cdc6046d4708abdf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Son capital social s'élève à 11 076,60 euros, réparti entre la SAS TOWT, associée majoritaire (50,1 %), la société ATLANTE Marine (15,3 %) et le Fonds RES porté par CRÉDIT MUTUEL IMPACT (34,6 %).

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TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69f483a1cdc6046d4732ffe4

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

COMMERCE DE CASTRES PREMIÈRE CHAMBRE JUGEMENT DU 27 AVRIL 2026 Le Tribunal de Commerce de Castres, après que la cause ait été débattue en audience publique le 16 février 2026 par-devant Monsieur Daniel ASTRUC

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TCOM

VENDREDI

69f07fe4cdc6046d47d1c024

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

/2012 du 12 décembre 2012 « Bruxelles I bis », Vu l'article L.442-1, II du code de commerce, In limine litis : Se déclarer incompétent pour statuer sur ce litige au profit du tribunal de commerce d'Asti

Source officielle