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93 résultats pour « Angotti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b9a986cdc6046d470283e3

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

droit ougandais [Adresse 19] Ouganda Ouganda DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [X] [F] -Toque n° 1881 [Adresse 5] [Localité 3] [Adresse 6] Maître [E] [U] -22 [Adresse 3] * la société FRIEDLANDER ANGOLA

Source officielle

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Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING PATRICK ANGOTTI INVESTISSEMENT

SIREN 828942235Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/05/2026

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Modifications diverses

SCM ANGOTTI-RICHARD

SIREN 343172557Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/04/2026

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Modifications diverses

SCM ANGOTTI-RICHARD

SIREN 343172557Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

20/08/2025

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Dépôts des comptes

HOLDING PATRICK ANGOTTI INVESTISSEMENT

SIREN 828942235Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

01/08/2025

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Dépôts des comptes

HOLDING PATRICK ANGOTTI INVESTISSEMENT

SIREN 828942235Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

06/06/2025

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TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e4d18cdc6046d475f700f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Dans l'intervalle entre l'assignation et l'audience du 23 mars 2026, la société de droit anglais Private limited Company SYNCSMITH LTD a procédé à la restitution de l'indu.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ee1ecdc6046d47f6499f

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Suivant dénonce d'assignation, OCAP LIMITED et la SARL CSO YACHTS MANAGEMENT appelaient à la cause [D] [G] & PARTNERS LTD société de droit anglais et le faisait assigner à comparaître le 09 Octobre 2025

Source officielle
TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69f087decdc6046d47d260e5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

L'attribution à la Société MILEGA de nombreuses autres missions de traduction en anglais après le projet litigieux, pour un montant total de 14.996,80 €, 3.

Source officielle
TCOM

.

69b747eccdc6046d47cd65e6

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Comparant à l'audience par Maître Frederique ANGOTTI PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, Vu les articles 381 et 383 du Code de Procédure Civile ; Attendu que le demandeur ne s'est pas présenté à l'audience

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Interconstruction précise que ANNELTI et LED ont le même siège social et dirigeant, Monsieur [V] [N] [O]. Le compte prorata définitif a donc été établi par le dirigeant commun de LED et ANNELTI.

Source officielle
TCOM

.

69b7aa4acdc6046d47d3fa92

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

sous le numéro 477 180 822, Ayant pour avocat plaidant ADALTYS Avocats, agissant par Maître Françoise BRUNAGEL Avocat au Barreau de Paris domicilié [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant la SCP ANGOTTI

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbf005cdc6046d47a12f0d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 22 Octobre 2025 Références : 2025F00005 ENTRE : Société de droit anglais THUNDERBIRD SKI LIMITED [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thierry D'ORNANO

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b880a1cdc6046d47e751bb

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SARL [D] exerçant sous l'enseigne FAIRYTALE ROLEGENERAL : N° 2025 002913 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La société de droit anglais

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d1d061cdc6046d472935e4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La Société de droit anglais LL EUROPE LTD ne comparaît pas et ne se fait pas représenter.

Source officielle
TCOM

2è chambre

6a16ce9dcdc6046d47180469

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Que dès lors la compétence du tribunal de commerce de Sens est établie, peu importe que le contrat soit soumis au droit anglais ou que la demanderesse soit domiciliée au Royaume-Uni.

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TCOM

Chambre 07

69f2260bcdc6046d47fa4a3b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La société Rowtex Limited, société de droit anglais est l'associé unique de la société AREN.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e77cdc6046d4797c9ed

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

DE ANGELIS & ASSOCIES, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier ressort Nous, Mme Inbal HELIOT, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des

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TCOM

Chambre 2-5

6a0c474ecdc6046d472e6aea

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

[I] [M] - de droit anglais SARL LV QUOTIDIEN LE VEINARD QUOTIDIEN HIPPIQUE - AVOCAT DEANDEUR - AVOCAT DEFENDEUR REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS

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TCOM

Chambre 5

CG00614 Refly Groupe LTD Société de droit anglaisc/SDE COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC

69a259f3cdc6046d47fde80e

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 30 janvier 2026 Chambre 5 N° minute : 2026/346 N° RG : 2025CG00614 Refly Groupe LTD Société de droit anglais contre SDE COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC DEMANDEUR

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TCOM

.

69df6797cdc6046d474fa108

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

AVOCATS, demeurant [Adresse 9], Comparante par Maître Frédérique ANGOTTI, du Barreau de Compiègne 2025 F 00154 ENTRE : FM FRANCE SAS, Immatriculée sous le numéro 367 801 404 au RCS de METZ, Dont le

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TCOM

chambre 1-5

69d287fecdc6046d47359d0e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

GARDIENNAGE ET DE SECURITE, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS B 513450494 Partie demanderesse : comparant par Maître Caroline BECARD-MARINETTI, Avocat (D2033) ET : Société de droit anglais

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TCOM

Trib. de Commerce

69a8f61ecdc6046d478c3d7b

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2020R00253 SAS PHOTOSOL / SHARP ELECTRONIC EUROPE LTD STE DE DROIT ANGLAIS EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 14 Octobre 2025

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TCOM

Trib. de Commerce

69e360b9cdc6046d47acb274

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

professionnelle de cils synthétiques ou naturels sur les cils existants pour allonger et épaissir les cils de manière semipermanente ; Modelage du visage et de la peau, notamment maquillage, traitement anti-rides

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6731cdc6046d4781a58d

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre n° 722 057 460 (Maître [Q] [N], associé de la S.C.P. de ANGELIS – SEMIDEI – HABART MELKI – BARDON – SEGOND – DESMURE, membre de l'A.A.R.P.I

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