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11 résultats pour « Angelique PLOUARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35d3ccdc6046d47143365

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

La société VILLA SAINT ANGE est assurée auprès d'AXA France IARD. La SARL [B] [H] est assurée par la Mutuelle des Architectes Français.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a1180becdc6046d47ab1d9f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La cause a été entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d43f31cdc6046d4758d3d9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La société A B D P a été créée le 7 septembre 1999 par Monsieur et Madame [Y] pour exercer une activité de vente d'agencements sur mesure de bibliothèques, dressings et placards.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a181b10cdc6046d473935dd

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[H] [O], demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Me ANCEL Sophie Avocat (G212) et comparant par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD de la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES -Avocats (R285) ET :

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TCOM

Procédures Collectives

69ae1298cdc6046d47fcca2d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'entreprise ci-après nommée : la Sàrl L-ATELIER [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Fabrication de menuiseries et d'agencements intérieurs, la fabrication et la pose de cuisines, salles de bains, placards

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TCOM

Trib. de Commerce

69d788d4cdc6046d47a25877

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La cause a été entendue à l'audience du 20 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, assistés

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1e4c7cdc6046d47f4117d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Rôle n° 2025F683 Procédure 2025RJ0091 PLAN DE REDRESSEMENT DE : La société VOLUMES ARCHITECTURES D'INTERIEURS [Adresse 1] [Localité 1] Date d'ouverture : 05 juin 2025 Juge-Commissaire : Monsieur PLATTARD

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba6084cdc6046d47104ed5

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F512 Procédure 2025RJ0025 PLAN DE REDRESSEMENT DE : La Société [O] [H] [Adresse 1] Date d'ouverture : 06 février 2025 Juge-Commissaire : Monsieur PLATTARD

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TCOM

REFERE

69dfcb78cdc6046d475982ba

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

EVIZ [Adresse 1] Représentée par Me Solange RIVERA – Avocat [Adresse 2] Comparante, DÉFENDEUR SAS CRD [Adresse 3] Non comparante Débats à l'audience publique du 14 janvier 2026, devant Mme Marie-Ange

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TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

PO, comprenant : 1x FOURNEAU ANGELO PO4 FEUX GAZ AVEC FOUR ELECTRIQUE 1G1FA0EV 1x PLAQUE A SNACKER ANGELO PO 1G0FT1G 1x FRITEUSE ANGELO PO GAZ AVEC VANNE DE VIDANGE 12 LITRES 0G1FR3G 2x PLANS DE DEPOSE

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba5470cdc6046d470f4c8b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F243 Procédure 2024RJ0062 PLAN DE REDRESSEMENT DE : La société GP&Co AUTOMOBILES [Adresse 1] Date d'ouverture : 11 avril 2024 Juge-Commissaire : Monsieur PLATTARD

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