CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 résultats pour « Algorithme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a19597cdc6046d47ebd2d3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F787 * Demandeur(s) : SELARL MJ [S] prise en la personne de Maître [D] [S] LES ALGORITHMES

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c39cd2cdc6046d47de7676

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

internet de mise en relation de professionnels de collectivités et de particuliers la création la conception le développement l'exploitation et la commercialisation de tous logiciels sites internet algorithmes

Source officielle
TCOM

Référés

69f04dc8cdc6046d47cda008

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

* Aux termes de ses conclusions notifiées le 10 novembre 2025, Enedis se limite à répéter son postulat selon lequel l'algorithme d'évaluation du nombre de compteurs non-communicants dans le parc serait

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12f5dcdc6046d47e1c5f3

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

2024F1538 Références : BLUEPRINT Solution (SARL) - 2021RJ60 Demandeur(s) : SELARL MJ [Y] prise en la personne de Maître [V] [Y], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL BLUEPRINT SOLUTION LES ALGORITHMES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6f2ccdc6046d47417bf9

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F433 Références : La SARL AARON - 2025RJ123 DEMANDEUR (S) : SELARL MJ [Y] prise en la personne de Maître [S] [Y] LES ALGORITHMES

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db538ccdc6046d47f6401d

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ministère public, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : Sté FLEXIFAI La collecte, le stockage [P] l'analyse de données Le développement d'algorithmes

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d22cbccdc6046d472f71e7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

l'égard de la : SAS SOUNDCHARTS 23 avenue Corentin Cariou 75019 Paris Activité : La conception, la création, le développement, la réalisation, la production et l'exploitation de tous logiciels, algorithmes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc739fcdc6046d4741d066

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F601 Références : La SARL RECOBAT - 2025RJ164 DEMANDEUR (S) : SELARL MJ [Y] prise en la personne de Maître [R] [Y] LES ALGORITHMES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa39cdc6046d4778af9f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

* Logiciels, IA et codes sources : * Codes sources, bibliothèques, algorithmes, réseaux de neurones, modèles d'apprentissage, bases de données d'entraînement, dépôts Git, historiques de versions, documentations

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9124dcdc6046d478e5b32

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le tribunal dira que l'algorithme classe les sites en fonction de l'appartenance aux réseaux sociaux et de la participation financière des sociétés aux référencements payants.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0b0eecdc6046d47d65f14

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

l'optimisation reporté à octobre 2023. mise en production de l'outil décalée de juillet à septembre, * COPIL du 19 septembre 2023 : affinement des résultats et optimisation des performances de l'algorithme

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3647ecdc6046d47470a02

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Ces problèmes ont également engendré au cours du second semestre 2021, un déférencement de la marque qui n'a pu être pallié rapidement en raison d'une modification des algorithmes sur les plateformes.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

* Certains défauts sont liés à des composants internes ou à des algorithmes de pilotage. Le caractère non apparent est établi. 3.

Source officielle