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236 résultats pour « Toitot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c32ccdc6046d471b2a4a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

bâtiment, hors gros œuvre et activités soumises à accréditations ou réglementées, au titre des réparations d'urgence pour les sinistres habitation (et à l'exclusion des activités suivantes : couverture, toiture

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c92af7cdc6046d4766a4bb

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

. : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE 1450 ROUTE DE SAINT-LEU 60160 MONTATAIRE Laquelle exerce une activité de Vente de matériaux pour toiture, ayant fait l'objet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c96151cdc6046d476b1a70

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE : En 2023, Monsieur, [A], [Y] a envisagé la réfection d'une face de la toiture de son domicile sis Hameau de Louez à Duisans.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ad3de7cdc6046d47ec3de7

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La seule activité de nettoyage des toitures ne permettra pas au débiteur de proposer un plan de redressement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38f8ecdc6046d477d88b0

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de : EVIDENCE DRONE SAS [Adresse 1] Prise de vue aérienne par drone, assainissement désinsectisation de toitures

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e40b03cdc6046d47bc8563

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

du conseil du 08/12/2025 à 13hrs 30 ; ATTENDU que La SAS [R] est Inscrit au RCS sous le numéro 891 417 057 RCS [Localité 1] et exerce une activité de Travaux d'étanchéité, d'imperméabilisation des toitures

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e73386cdc6046d47fd8c89

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

judiciaire en liquidation judiciaire à l'encontre de : Monsieur [N] [R], [Adresse 2], Vente tous lots de marchandises diverses sur fêtes foires et marchés maçonnerie nettoyage haute pression ravalement toitures

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b5b6cdc6046d470cf671

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

] [Adresse 1] Laquelle entreprise exerce une activité de création, acquisition, exploitation de salons de coiffure, vente de produits et accessoires de beauté, bijoux fantaisies, parfums, eaux de toilette

Source officielle
TCOM

.

69b7a3bfcdc6046d47d38905

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Y] [H] [R] [E] [Adresse 3] Laquelle exerce une activité de travaux de toiture par éléments, ayant fait l'objet d'une inscription au répertoire des métiers sous le numéro 808565220.

Source officielle
TCOM

.

69b7a3eacdc6046d47d38bac

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

. : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE 1450 ROUTE DE SAINT-LEU 60160 MONTATAIRE Laquelle exerce une activité de Vente de matériaux pour toiture, ayant fait l'objet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16cd4cdc6046d47e76b06

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

des éléments non structurels, cloisons, doublages, faux-plafonds, enduits, peintures, revêtements muraux et des sols (souples et durs), menuiseries intérieures, menuiseries extérieures, étanchéité, toiture

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d92e23cdc6046d47c96ae9

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Copie exécutoire : ANAVIE, ARES CONSEIL, TOUITOU Elie Copie aux demandeurs : 6 Copie aux défendeurs : 4 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2bde3cdc6046d4708b45d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

entre février 2019 et avril 2021 1 : Phase d'études de faisabilité décembre 2018 / août 2020, présentation du 19/02/2019 : étude de réhabilitation des salles existantes (traitement des façades et des toitures

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TCOM

Trib. de Commerce

69f73c64cdc6046d47706ea8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société [Adresse 1] SAS, Adressa : [Adresse 4] Adresse : [Adresse 5], Activité : Construction de bâtiments travaux de charpente toiture

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f4672bcdc6046d4731188e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Béziers N° ROLE 2026 003057 DEFENDEUR : FB RIDE (SAS) [Adresse 1] Réalisations de travaux d'entretien, petites réparations, maintenance, nettoyage de bâtiments intérieur et extérieur, demoussage des toiture

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TCOM

AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e6af59cdc6046d47f3e4f0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

du 15/01/2025, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : Monsieur [P] [K] SIREN 447 879 776 Activité : Décapage nettoyage haute pression de façades toitures

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b56fdacdc6046d47a624c0

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

limitée [Adresse 3] Activité : Entreprise générale de bâtiment et plus particulièrement le traitement de l'humidité, cuvelage et l'aménagement intérieur et extérieur de tous immeubles (façades, toitures

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TCOM

Procédures Collectives

6a0bf86bcdc6046d47282598

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[M] une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Sté IDE RENOVATION [Adresse 2] Activité : Rénovation intérieure, toiture, charpente, menuiserie, isolation intérieure et extérieure

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a181385cdc6046d4738321a

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Il n'y avait pas de mini-bar et pas de papier toilette ni d'articles de toilette.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b599fcdc6046d471cac6c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[K] [E] exerce, sous l'enseigne « Centre National de Protection de l'Habitat » - CNPH, une activité de traitement de charpentes, de tuiles, de rénovation de toitures et d'isolation des combles, de zinguerie

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