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7 785 résultats pour « sol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES

69af53d3cdc6046d47162fd9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

sous-traitant

Source officielle

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Annonces BODACC396 627 résultats

Journal officiel
Créations

SOLUTIONS GLOBALES DU BATIMENT

SIREN 108606393Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

UN GOUT DE SOLEIL

SIREN 845009059Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FXB SOLUTIONS

SIREN 825105935Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOLARE GROUP

SIREN 503243271Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALPHA TECH SOLUTIONS

SIREN 949952006Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

23/08/2026

Voir →

TCOM

JEUDI

69ef4820cdc6046d47b45cae

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Les kilomètres supplémentaires parcourus avec le véhicule lors de son retour réel le 9 décembre 2024 s'élevait à 932 kilomètres représentant un surcoût de 279,00 €.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b1269bcdc6046d473f83bb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

sous-traitant d'être intervenu.

Source officielle
TCOM

chambre 03

69f06db2cdc6046d47d02111

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le solde des factures échues, après déduction d'un avoir de 1 916,16€ est de 20 186,93€ - 1 919,16€ + 5 210,61€ = 23 478,38€.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41098cdc6046d4729505c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 2] : 903452514 / N° de Gestion : 2021 B [Localité 3] a pour activité : Peinture, éléctricité , travaux de sol et tout ce que s'y attache.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f5882acdc6046d474b3ca5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PAVEURS DE MONTROUGE, SAS POSE SERVICES, SARLV SCHEMA, SAS SICRA ILE DE FRANCE, SAS ENTREPRISE PETIT, SAS GCC, SAS SAS [J], SAS SMAC ACIEROID, SAS CRYSTAL, SA ENTREPRISE [W] ET COMPAGNIE, SAS FRANCE-SOLS

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a31b55cdc6046d470db7fa

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 01/10/2025 rendu par mise à disposition au Greffe DEFENDEUR(S) : [H] [E] [Adresse 1] Minet Travaux de revêtement des sols et murs [Localité

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd567cdc6046d471fa846

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

1 du Code de Commerce, [Y] [H] [T] [B] [Adresse 1] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, [Y] [H] [T] [B] exploite une activité de Travaux de revêtement des sols

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5ae5ecdc6046d47ae1847

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

ATTENDU que le liquidateur a déposé son compte rendu de fin de mission, ci-après nommé "CRFM", ATTENDU que, par la requête qui précède, le liquidateur sollicite une indemnité sur le fondement des articles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb8f60cdc6046d472b714f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

000157 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLO TURES JUGEMENT DU 06/01/2026 DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s): SPPM - SOLS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5951fcdc6046d4714f26b

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

impossibilité de faire face à son passif exigible avec son actif disponible.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c50f1cdc6046d472f2463

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL [W] [K] [Adresse 1] Activité : Réalisation de tous travaux agricoles notamment labours, préparation et mise en place de cultures, récoltes, traitements des sols

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TCOM

Procédures Collectives

6a196a67cdc6046d475a7ddd

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

. : 2026009815 PC : 2026J345 Sté J7A REVET' Peinture intérieur et extérieur, revêtement sol dure et souple [Adresse 1] Siren : 983901349 2024B00341 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION Le Tribunal,

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TCOM

Chambre 05

69f2208ccdc6046d47f9d2bb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La Caisse d'Epargne expose : La société Isodor a ouvert auprès de la banque un compte courant sous le numéro 00300 080066017 83 pour les besoins de son activité professionnelle le 5 juillet 2022.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d58cdc6046d47133f6f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Madame [D] [K] donna son accord pour un projet de construction, par la société [3] SAS, sur ses terres d'une serre d'une emprise au sol de 3 hectares environ, dont le toit serait recouvert de panneaux

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f14dc5cdc6046d47e78477

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 831317441 et exploite un fonds de commerce de: Rénovation intérieur revétement sols

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TCOM

Chambre 04

69f4228bcdc6046d472a7538

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Chambre du Conseil le 1 Avril 2025 PARTIES DEMANDEUR(S) : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Mme [D] [H] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR(S) : [M] [O] [P] [Adresse 2] Activité travaux de revêtement sols

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TCOM

Chambre 06

69f43dfecdc6046d472e27a5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice inscrite auRCS de [Localité 1] : 795270040 / N° de Gestion : 2014 A 182 a pour activité : travaux de bâtiment, peinture, electricité, revêtement sols, plomberie, carrelage.

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TCOM

Chambre 03

69f4c4f2cdc6046d47386b1e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La débitrice N° RCS de 9201 : 888893575 / N° de Gestion : 2025 B 7567 a pour activité : Maçonnerie générale, placo, plâtrerie et tous travaux de revêtement de sols.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f58846cdc6046d474b3e93

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PAVEURS DE MONTROUGE, SAS POSE SERVICES, SARLV SCHEMA, SAS SICRA ILE DE FRANCE, SAS ENTREPRISE PETIT, SAS GCC, SAS SAS [X], SAS SMAC ACIEROID, SAS CRYSTAL, SA ENTREPRISE [V] ET COMPAGNIE, SAS FRANCE-SOLS

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