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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f36421cdc6046d4717cd59
1 avril 2025
1 avril 2025
Philippe MARIN, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 25 Mars 2025 DEBITEUR SAS TRANSPORTS [S] SERVICES Activité : transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec chauffeur
Source officielleTrib. de Commerce
69df626acdc6046d474f1b4b
14 avril 2026
14 avril 2026
des articles L.631-1 et suivants du code de commerce, à l'égard de la société : Transport [F] SARL – [Adresse 1] Activité : Le transport routier de marchandises et/ou de loueur de véhicules avec chauffeur
Source officielleTrib. de Commerce
69dff01fcdc6046d475f2bc3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 909973513 - 2022 B 767, a pour activité déclarée au RCS : Location de véhicules terrestres à moteur avec ou sans chauffeurs
Source officielleCHAMBRE 09
DU VAL D'OISEc/SAS KM 14 LOGISTIC
69e00e00cdc6046d4761890d
13 avril 2026
13 avril 2026
Location de courte ou de longue durée de véhicules sans chauffeur.
Source officielleChambre 05
69f6527bcdc6046d475f4e31
16 avril 2025
16 avril 2025
Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'exploitation de voiture de transport avec chauffeur (VTC), location de véhicule avec ou sans chauffeur, transport Pmr, achat et vente de véhicule, pratiquée
Source officielle7ème chambre
69efec94cdc6046d47c63629
6 janvier 2026
6 janvier 2026
commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 852227669 et exploite un fonds de commerce d'autopartage de véhicules bas carbone ou électriques (location de véhicules inférieurs à 3,5 Tonnes et sans chauffeur
Source officielleProcédures Collectives
69dbc16ecdc6046d47fd7a11
7 avril 2025
7 avril 2025
/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sté JO TRANS SERVICES [Adresse 1] Activité : Transports routiers aérien ou maritime de plus de 3t5 messagerie affrètement location de véhicules avec ou sans chauffeur
Source officielleProcédures Collectives
69dc3e71cdc6046d4708e13c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
cessation des paiements de la Sàrl SOCIETE TUSBAR, OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée de : Sàrl SOCIETE TUSBAR [Adresse 2] Activité : Exploitation de véhicules de transport avec chauffeur
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5cce9cdc6046d47dea884
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Location de véhicules sans chauffeur. Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5e68ecdc6046d47e0c74e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
TRIBUNAL, L'entreprise débitrice est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de La Roche-sur-Yon sous le numéro 984 288 951 et a déclaré exercer l'activité suivante : La location sans chauffeur
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e5e9c2cdc6046d47e11050
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Roche-sur-Yon sous le numéro 908 915 358 et a déclaré exercer l'activité suivante : Toutes activités de travaux publics, de terrassement, curage, remblaiement….Etc, location de matériel et engins avec ou sans chauffeur
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e60228cdc6046d47e32cb4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La location de véhicules avec chauffeur. Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.
Source officielleCHAMBRE 09
69e89f7acdc6046d471e97c0
20 avril 2026
20 avril 2026
déclarée au RCS : Transport de marchandises de moins de 3t5 et moins de 20m3 transport national et international,transports D'animaux vivants, assistance Aéroportuaire, location de véhicules avec chauffeurs
Source officielleTrib. de Commerce
69bc95abcdc6046d474478a5
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La SARL ALP'AZUR ELAGAGE a sollicité les services de la SAM [Z] [S] pour plusieurs mises à disposition de grue avec chauffeur constituant une facture de 1 020,36 €.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c121cfcdc6046d47a3c394
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Il est actuellement chauffeur occasionnel et chauffeur VTC. Attendu que les faits relevés ci-dessus justifient le prononcé de sanctions à l'encontre de M. [L] [X].
Source officielleMERCREDI
69c39ce5cdc6046d47de77fc
21 janvier 2026
21 janvier 2026
a été avisé de la procédure, Monsieur, [R], [M] qui est identifié sous le n° 831 585 864 RCS, [Localité 1] (2017 A 2856), a pour activité déclarée au RCS : Location de voitures de transport avec chauffeur
Source officielleTrib. de Commerce
69c7cf09cdc6046d47498019
21 octobre 2025
21 octobre 2025
colis, messagerie, services aux particuliers et aux professionnels, et ce avec des véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes de pma, location de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes de pma, avec ou sans chauffeur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99519cdc6046d4771106e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 22 JANVIER 2026 Maintien période d'observation : AUVERGNE BOIS DE CHAUFFAGE (SARL) RG 2025 011544 PC 41225509 Le Tribunal composé lors des débats
Source officielleTrib. de Commerce
69ef1a26cdc6046d47afd10a
24 avril 2026
24 avril 2026
Les détériorations subies ont été notées en réserves sur la lettre de voiture et signées par le client et le chauffeur, de la société [Z].
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a44d7ccdc6046d472675f2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 20 janvier 2026 N° RG : 2025R00273 La société CHAUFFAGE HYDRAULIQUE OUTILLAGE [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés
Source officiellePage 8 sur 49
ALLO CHAUFFEURS
20/08/2026
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LES CHAUFFEURS URBAINS
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LA COMPAGNIE DES CHAUFFEURS
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DE CHAUFFEURS PRIVES
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