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144 résultats pour « Ponce-Cheinett »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

et iii) enfin suivi par le mollissement du bas hauban au vent ; le capitaine décide alors de border la grand-voile dans l'axe du navire, qui navigue au vent ; le mât se brise à 4 ou 5 m au-dessus du pont

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e702b9cdc6046d47f99c04

Commerce

14 avril 2026

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14 avril 2026

Ces pondérations sont portées à la connaissance des locataires ».

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Demandeur (s) :, [E] (SARL) sis,, [Adresse 1], [Localité 1], [Localité 2] pont-du-Gard SIREN : 441 342 342 Représentant (s) : ME GARCIA Patricia Demandeur (s) :, [Localité 3], [Adresse 2] SIREN : 307

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8279fcdc6046d47535060

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

ces nouvelles réunions, la société ROCCA NAVIGATION a fait état de nouveaux désordres, à savoir : * Des décollements de peinture en plusieurs points, * Des vibrations et des bruits ressentis sur le pont

Source officielle