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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DU MARDI REFERE
69a33938cdc6046d4711bf03
1 avril 2025
1 avril 2025
La société Polypoles n'a jamais consulté D'ALESSANDRO sur la compatibilité de la chaudière avec ce combustible (courriel du 30/06/2023, pièce adverse n°1).
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
69ce29fbcdc6046d47d62312
2 avril 2026
2 avril 2026
Suivant devis accepté en date du 25 mai 2023, la SAS ETABLISSEMENTS [Z] s'est engagée à fabriquer pour le compte de la SAS GLYM une remorque aménagée pour un montant total de 64 460 Euros TTC selon facture
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b213cacdc6046d4759e4a5
3 avril 2025
3 avril 2025
Les bornes de paiement, comprises dans l'équipement vendu, sont fabriquées par la société CARTADIS.
Source officielle2ème chambre
69e806a2cdc6046d4712fde6
8 avril 2025
8 avril 2025
DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 10 Mars 2025, PROROGÉ LE 08 Avril 2025, Les Faits La SAS Boccard est une entreprise française qui fabrique
Source officiellechambre 1-3
69ce1ce2cdc6046d47d50b7e
2 avril 2025
2 avril 2025
Les stocks des produits fabriqués par MAUNIER 1986 sous les marques cédées ont également été rachetés par TERROIRS DISTILLERS.
Source officiellechambre 1-8
69d119bdcdc6046d47191598
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Moyens de DDC et des Licenciées * Elles font valoir que ces pièces, produites tardivement par CRG, et « caviardées », doivent être écartées ; * Que la production de pièces incomplètes est contraire à
Source officielleTrib. de Commerce
69da3952cdc6046d47df4c23
3 octobre 2025
3 octobre 2025
De plus, cet élément est entré dans le champ contractuel sans aucune contestation possible dans la mesure où il a été facturé par la société [H] (pièce adverse n°7).
Source officielleTrib. de Commerce
69e0343ecdc6046d47641d1c
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Sont assimilés à des fabricants pour l'application du présent article : Celui qui a importé un ouvrage, une partie d'ouvrage ou un élément d'équipement fabriqué à l'étranger ; Celui qui l'a présenté comme
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab4a71cdc6046d47c57060
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elle a passé commande le 07/06/2021 auprès de la SARL FER FRANCE qui fabrique des équipements pour les terrains multisports afin d'aménager un terrain situé sur la commune de [Localité 3] (54).
Source officielleTrib. de Commerce
69ae796ccdc6046d47032ebf
1 avril 2025
1 avril 2025
Les faits : Le groupe ALLIBERT fabrique et commercialise des solutions salle de bains depuis 1930.
Source officielleChambre 06
69a3d940cdc6046d471ce87f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
(HABUFA), de droit néerlandais, fabrique et distribue des meubles sous les marques H&H, Xooon et Happy@Home. Les parties collaborent depuis 2008.
Source officielleContentieux général - chambre 1 (délibérés)
69bfb5e6cdc6046d478734c4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Les pièces rapportées sont signées par la société EARL [Z].
Source officielleTrib. de Commerce
69ef199dcdc6046d47afc532
24 avril 2026
24 avril 2026
Sur la responsabilité de la société RBM et ses conséquences Que le véhicule Eurocargo, fabriqué et vendu, est un modèle standard, conçu pour être aménagé en porte-voitures.
Source officielleDELIBERE 442 1
69c7fee7cdc6046d474d002e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de nous réorganiser en conséquence au pied levé.
Source officielleChambre 07
69a3e6fbcdc6046d471de4b1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Un partenariat de fait s'installe : il fabrique et pose des menuiseries pour leurs chantiers.
Source officiellechambre 1-6
69cfffdecdc6046d47042870
3 avril 2025
3 avril 2025
(pièce n°2 INITIAL) Sur le contrat Multiservices figure la mention manuscrite « Contrat de 36 mois.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd25b7cdc6046d47bda152
22 octobre 2025
22 octobre 2025
La société CONICIO estimait de son côté qu'en aucun cas, les produits livrés ce jour-là ne pouvaient être considérés comme des produits finis et prêts à être fabriqués en quantité et mis sur le marché.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0bd4b6cdc6046d4724a841
11 mai 2026
11 mai 2026
SIGNE électroniquement par le président de formation et le greffier – mention des noms et prénoms des signataires au pied du dispositif de la décision.
Source officielleDELIBERE 442 1
69c7feb0cdc6046d474cfc46
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Faute de production de la comptabilité détaillée, en l'état des pièces versées aux débats, le débouté s'impose.
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e484cccdc6046d47c4b047
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Sur la garantie contractuelle du véhicule lors de l'achat Madame [Q] [Z] indique que la marque CHEVROLET ne fabrique plus de pièces et qu'il convient de les acheter sur le marché de l'occasion, et que
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