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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
REFERES DELIBERE M. SALAUN
69aaebcecdc6046d47bc3354
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société DECOR GLOBAL SAS ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be848cdc6046d4726c284
13 mai 2026
13 mai 2026
Selon la société [P] D'ANNE, la société MORCILLO DECO lui a passé deux commandes dans le cadre du contrat de prestation de fournitures de matériaux de construction, de bricolage et de décoration qu'elle
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c79ccdc6046d47329d34
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adresse 3], [Localité 3], [Adresse 4] ET 1- La SAS CARTONNERIE MODERNE Numéro SIREN : 706820123, 141 B Avenue Du Mourre De Luc 84320 ENTRAIGUES-SUR,-[Localité 4] DÉFENDEUR - non comparant 2- La SAS DEFI
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69aae7a8cdc6046d47bb8db8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
C/ DEFENDERESSE * SASU ELIBAT DECORS, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.
Source officielle6ème chambre
69ea518ecdc6046d4746d5f6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : SAS ALPHACAN ne s'étant pas présentée aux différentes audiences de procédure, l'affaire sera radiée
Source officielle4ème chambre
69e952b6cdc6046d47313277
11 avril 2025
11 avril 2025
Par lettre RAR du 26 avril 2024 adressée à M.
Source officielleChambre 03
69f5e685cdc6046d475208c0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Puis par lettre RAR du 21 janvier 2025, distribuée à une date indéterminée, la BANQUE a informé M.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c3669fcdc6046d47d8e98f
28 octobre 2025
28 octobre 2025
JUGEMENT DU MARDI 28 OCTOBRE 2025 -- 2 ème Chambre - N° RG : 2025P01176 URSSAF AQUITAINE C/ SASU DECO CERAMIQUE 33 DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, sise, [Adresse 1] Représentée par Madame, [D], [B]
Source officielleChambre 20
69f53992cdc6046d4745b331
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La SAS VILLERS SERVICES CENTER assigne la SARL HSM2 DECORATION à comparaître à l'audience publique des référés du 18 Septembre 2025.
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d782e1cdc6046d47a1d90b
8 avril 2026
8 avril 2026
de procédure civile, Condamner la SAS DECO 17 aux entiers frais et dépens de la procédure et de ses suites.
Source officielleTrib. de Commerce
69b0ee86cdc6046d473968c7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 06/01/2026 JUGEMENT DU SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025J1748 ENTRE : * La SAS [C] [Y] DECORATION ET AMENAGEMENT D'INTERIEUR Numéro
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d78300cdc6046d47a1dbb1
8 avril 2026
8 avril 2026
ET * Monsieur [B] [N] entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial OS DECO dont le numéro SIREN est 518.969.878 domicilié [Adresse 3], partie défenderesse, non comparante.
Source officielle4ème chambre
69e8b6f7cdc6046d47207bad
30 janvier 2025
30 janvier 2025
L'opposition a été régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : SAS ELITE PARE-BRISE ne s'étant pas présentée à l'audience de ce jour, l'affaire sera radiée
Source officielleTrib. de Commerce
69fb3417cdc6046d47ca91d8
5 mai 2026
5 mai 2026
La société ALP-DECO-PEINT n'était ni présente, ni représentée à l'audience.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1bbb9cdc6046d4752c76f
2 avril 2025
2 avril 2025
Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, La Société Civile OM SAI RAM
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bba1a2cdc6046d472d7c60
15 avril 2025
15 avril 2025
décoration intérieure.
Source officielle5ème chambre
69fb437acdc6046d47cbed32
10 avril 2026
10 avril 2026
régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : SELARL ARPENTEURS ne s'étant pas présentée aux différentes audiences de procédure, l'affaire sera radiée
Source officielle4ème chambre
69e9c8cfcdc6046d4739edd9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : SASU GLOBAL ISOLATION ne s'étant pas présentée aux différentes audiences de procédure, l'affaire sera radiée
Source officielle4ème chambre
69ea2ec4cdc6046d47431ab7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'opposition a été régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : [D] [F] [J] ne s'étant pas présentée à l'audience de ce jour, l'affaire sera radiée
Source officielle4ème chambre
69ea2f11cdc6046d474321d6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : SASU CLAUSTRE ENVIRONNEMENT ne s'étant pas présentée à l'audience de ce jour, l'affaire sera radiée
Source officiellePage 8 sur 100
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