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377 résultats pour « Bles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a7656ecdc6046d476b0323

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

clôture de la procédure devait être examinée au 16/10/2025 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 24/09/2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ce2d1bcdc6046d47d66abd

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

clôture de la procédure devait être examinée au 26/03/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 04/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78910cdc6046d476d6c80

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Monsieur [K] [Q], après quoi les magistrats en ont délibéré pour rendre ce jour 02/07/2025 la présente décision par mise à disposition au greffe : Rôle n° 2025F365 Procédure 2024RJ159 ENTRE - SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d7b9facdc6046d47a6ddaf

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SAS BLC

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1ad5dcdc6046d47b2adc4

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 006340 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 23/01/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : AMBULANCE, [Localité 1] BLG

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TCOM

Chambre 16

69bef04dcdc6046d477948dc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

S.A. demande au tribunal *Vu la convention de Bruxelles du 25/08/1924, *Vu le code des transports, *Vu les clauses et conditions du connaissement CMA CGM, *Vu la jurisprudence, *Vu les pièces, BL

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1bc7bcdc6046d47b3e614

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ble n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2012F1709 Procédure 2010RJ427ЕТ * SARL ANNATURA, [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * Maître, [U], [A] , [Adresse 2] 4 DÉFENDEUR - en personne Représentant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a2cfcdc6046d476df75c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

clôture de la procédure devait être examinée au 28/03/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 04/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1e77cdc6046d4714d7a1

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

clôture de la procédure devait être examinée au 12/04/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 11/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

6a0b64a7cdc6046d471d65ac

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Défendeur(s) : LA BALEINE BLEUE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 798 533 485 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des

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TCOM

Chambre 06

69f4aeb6cdc6046d47368589

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Au regard des éléments qui précèdent, le débiteur est dans l'impossibilité de faire face au passif exigible avec' son actif disponi ble, au sens de l'article L.631-1 du Code de commerce.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9ff74cdc6046d47790b00

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

. : Rôle n° 2025F2545 Procédure 2024RJ825 ENTRE * la SELARL MJ SYNERGIE ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SOLAIRE BLEU *, [Adresse 1] *, [Adresse 2] *, [Localité 1] * DEMANDEUR -

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e9e076cdc6046d473beb39

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [M] [G] [Adresse 1] Défendeur (s) : TPDIRECT (SASU) [Adresse 2] [Localité 1] : 839 807 880 Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré

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TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Ces palettes sont caractérisées par leur couleur bleue ainsi que par l'apposition du logo CHEP de couleur blanche et le marquage « Propriété de CHEP ».

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TCOM

Trib. de Commerce

69eaf6dccdc6046d47565669

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT DU 23 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00603 [A] [I] [F] N° RG: 2025L02845 DEBITEUR [A] [I] [F] 1 BLD DU LEVANT 92000 Nanterre RSAC NANTERRE : 518327135

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63d45cdc6046d47e7f48a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

] Activité : Exploitation de centre de remise en forme (fitness, stretching, step, cardio, musculation, sauna, hammam, diététique, esthétique, massage et activités connexes) sous l'enseigne "ORANGE BLEUE

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TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69c51448cdc6046d470707e1

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

//08/2025 dans l'impossibilité de faire face au passif exigible avec son actif disponible, et que l'entreprise est donc en état de cessation des paiements ; Que l'une de ses sociétés-filles, la SASU BL2

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TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b26071cdc6046d47608c60

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR (S) : [T] (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : [T] [C], [B], [K] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : M.PHILIPPE COUASNON * JUGES : M.FREDERIC BLET

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TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b26187cdc6046d4760a39f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JEAN PIERRE VAUR * JUGES : M.FREDERIC BLET M.STEPHANE MARGUERIE * GREFFIER : ME EMERIC ROBERT DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 05/01/2026 JUGEMENT DE DESISTEMENT Attendu que le demandeur entend se

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TCOM

R E F E R E

69bb164dcdc6046d4722a0e0

Commerce

16 juin 2025

16 juin 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE ORDONNANCE DE REFERE DU 16/06/2025 DEMANDEUR(S): [A], liquidateur SARL BOULANGERIE PATISSERIE BLED [Adresse

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