CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 743 résultats pour « Besson Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c6111dcdc6046d471f3aaf

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

au Barreau de Mt-de-Marsan, avocat plaidant Maître SAÏS Sophie, avocate au Barreau de Mont-de-Marsan, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : M.

Source officielle

Page 8 sur 88

← PrécédentSuivant →
TCOM

Référé mardi salle 3

69d5da8bcdc6046d477a25f4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : [J] [N], SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON - LUTETIA AVOCATS -Maître Isabelle CAILLABOUX Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a046f6ccdc6046d4796472c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

AUCHE-HEDOU, avocat au barreau de Montpellier) C / Société SLM S.A.S. [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon n° 451 380 018 (Avocat constitué : S.C.P.

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef59ecdc6046d4779a0e0

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[Adresse 3] MASSY Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry n° 434 212 130 (Maître Guillaume TARIN, avocat au barreau de Marseille) (Maître Carole LAWSON, LBEW, Avocat au barreau de Paris) C / Société

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69f9db1bcdc6046d47a87c13

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

l'audience du 24 avril 2026 au cours de laquelle le juge chargé d'instruire l'affaire a proposé l'organisation d'une audience de règlement amiable, mesure qui n'a pas suscité d'observations de la part de l'avocat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5385cdc6046d47b56de3

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

PRODUCTION [Adresse 3] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître Sophie CAPDEVILLE Avocat -01 [Adresse 4] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 77,69 € HT, 15,54

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef53c3cdc6046d47b5732e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

ENTRE - La société ICE CONNECT 2026J97 [Adresse 1] - représenté(e) par La SELARL [Adresse 2] [Adresse 3] * La société EUROEXPO [Adresse 4] - représenté(e) par Maître MERMILLOD-BLONDIN Jean Damien Avocat

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a8fd69cdc6046d478ca5cf

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2] DEFENDERESSE SARL LE FOURNIL

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a04975dcdc6046d479a3715

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

de la procédure d'injonction de payer et la signification de l'ordonnance d'injonction de payer, dont distraction au profit de la SELARL CABINET DUVAL, avocat.

Source officielle
TCOM

REFERE

69b1a807cdc6046d474edb64

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR Monsieur [O] [I], né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1], de nationalité française, Demeurant [Adresse 1] Représenté par : SELARL AVOCAT

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0e82a5cdc6046d4762b3e6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Copie exécutoire : SELARL INTUITU SOCIETE D'AVOCATS - Me Pascal LEMAITRE & Me Kinga FIL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 Copie au mandataire ad hoc REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a925edcdc6046d47907db0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 19 JANVIER 2026 * 1 ère Chambre - N° RG : 2024F01315 [Adresse 1] C/ Madame [F] [U] DEMANDERESSE [Adresse 2], comparaissant par Maître Mark URBAN, Avocat

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69daffc2cdc6046d47f06e16

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société OVERSPEED SARL soutient qu'elle a fait énormément d'efforts pour régulariser la comptabilité sur les exercices 2020, 2021, 2022 et 2023 et qu'elle a besoin de temps pour répondre aux questions

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ed40cdc6046d476df8ee

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R2424 Ordonnance de référé Demandeur (s) : ECOPOLE DE CHAMPAGNE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : SELARL DUTERME MOITTIE ROLLAND - Avocats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c046e0cdc6046d47935844

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par ailleurs, aux fins de financer des besoins en fonds de roulement, il a souscrit le 28.03.2018 auprès du même établissement, un prêt professionnel d'un montant de 45 000 € remboursable sur 5 ans, au

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee97fcdc6046d470d1320

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Rôle n° 2024J163 ENTRE * La société SOCIETE GENERALE, venant aux droits de la BANQUE RHONE ALPES * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté par : Maître Céline PALACCI - CO / FLUENCE AVOCATS

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d8ecbdcdc6046d47c32226

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

(1059) et Partie demanderesse : assistée de la SELAS OTTO ASSOCIES Avocat (J059) et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES Avocat (R285) ET : 1) SOCIETE AIRBUS DEFENCE & SPACE, anciennement

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f57cdc6046d47451059

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

au barreau de COUTANCES- AVRANCHES, substituant Maître Carole DAHAN, avocat au barreau de Lyon.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d0570bcdc6046d470ae959

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

- Me Carolina CUTURI-ORTEGA Avocat au barreau de Bordeaux et comparant par la SELAS SCHERMANN MASSELIN & ASSOCIES - Me Claire BASSALERT Avocat (R142) ET : SAS SUD SATELLITES, dont le siège social est

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69ab7c14cdc6046d47c8de49

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[K] ET FILS A l'enseigne [K] [C] [Adresse 1] Virginie ALCINA Avocat Avocat Me Patrick CAGNOL Avocat [Adresse 2] CONTRE : FABTEC INDUSTRIES [Adresse 3] [Localité 1] Composition lors des débats en audience

Source officielle