Puis, dans le cadre du développement du groupe, elle est intervenue également pour les sociétés NAUVI, Ô PONTS NEUFS, CHEZ MARCELLE et LUCK.

exécutoire délivrée le 30/01/2026 à Me [G] Michel FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES La société COSTES, exploitant une activité de carrosserie, peinture, tôlerie, au nom commercial CARROSSERIE PONS

Le devis porte sur un « pont de communication » entre le système de gestion comptable SAGE de PFAFF et le logiciel de vente en ligne PRESTASHOP.

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144 619, dont le siège social est sis [Adresse 2] à [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Anne RICHEZ-PONS

Avec les vibrations le pont s'est détérioré et a fait un court-circuit sur le coffre, ce qui a fait fondre une cellule et ainsi que le pont.

amiable contradictoire du 22 octobre 2021, dont le procès-verbal conclut à l'existence d'un défaut de conception du châssis dont les longerons ont été diminués avec pour conséquence un affaissement du pont

projetés au sol par des Gobos (images projetées au sol) * un circuit de drift électrique dénommé Drift Zone (un mélange de courses, de conduite via le drift que les joueurs peuvent grâce à l'écran de 7 pouces

Faits et Procédure : La SASU EIFFAGE GENIE CIVIL s'est vu confier par le Département de l'[Localité 1] la réfection du Pont de la Besbre situé à [Localité 2] (03).

véhicules et des frais de remplacement des batteries, Soit un total de 56 337,29 euros, Déboute la société [Adresse 3] de sa demande reconventionnelle, Condamne la société GDP Location Garage du Pont

Immatriculation 1] puis définitivement [Immatriculation 2] auprès de la Société [K] [C] le 29 novembre 2022 pour un montant total de 8.817,76 euros, comprenant une garantie de 6 mois (moteur, boîte et pont

L'ensemble routier a heurté la pile d'un pont (côté passager) et la semi-remorque a été éventrée, endommageant les marchandises et empêchant toute livraison.

Partant, le tribunal dira qu'il est incontestable que le contrat souscrit pour la mise à disposition entre autres d'un écran vitrine de 55 pouces et d'un PC de bord I-vidéo, à des fins de diffusions publicitaires

ALIMENTAIRE, en abrégé CANELIA (SAS) - 49, rue du Village - 59244 Petit Fayt CANELIA PETIT FAYT BEURRE (SNC) - 49, rue du Village - 59244 Petit Fayt SOCIETE INDUSTRIELLE DE [L] FLORENT (SNC) - 1, route du Pont

propos des engagements de prêt, le tribunal constate que si la fiche de renseignement n'indique pas sur la ligne « SCI DEAUVILLE PATRIMOINE » le montant du prêt restant due, elle l'indique sur la ligne « pont

10]) - Fonds de commerce [Localité 10] A déduire : 56.704,67€ Transfert du solde de l'emprunt CIC au cessionnaire (SAS YODU) - Fonds de commerce [Localité 7] A déduire : 31.375,92€ Local JOINVILLE LE PONT