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1 978 résultats pour « Echazar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69af3f52cdc6046d4714994f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A l'audience, la société [Adresse 1] a sollicité un jugement à hauteur de 9.000 euros pour solde de tout compte avec délais selon échanges de courriers électroniques intervenus entre les parties postérieurement

Source officielle

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TCOM

Référé spécial jeudi

69d265f6cdc6046d473343b1

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience de référé cabinet du 29 janvier 2026 à 14h00 pour régularisation des conclusions et plaidoirie.

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TCOM

Rendu de décisions

69d78b18cdc6046d47a2879c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

En novembre 2022, des échanges sont intervenus entre la SA LE BÉLIER et la SAS BURAIS CONCEPTION MÉCANIQUE BCM concernant la conception et la fourniture de têtes d'usinage et d'outillages destinés à équiper

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TCOM

Chambre 02

69f59c18cdc6046d474ca62f

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[B] du 15 mars 2024 Pièce n° 11 - Échanges BNP/[B]/[Z] * Pièce n° 12 Échanges BNP/[B]/[Z] validation substitution de cautions * Pièce n° 13 Échanges [B]/BNP août 2021 sujet substitution cautions *

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a137cdc6046d474d02cd

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

Il est également démontré, par cet échange « Teams », que l'entretien d'embauche de M.

Source officielle
TCOM

Référés

69effa63cdc6046d47c71cae

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

en l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment l'extrait PAPPERS de la Société, le contrat de prestations de services du 20 septembre 2024, les échanges

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TCOM

chambre 1-6

69d08176cdc6046d470d7afb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

À compter de cette date, les parties ont commencé à échanger sur les besoins de Peptinov et les prestations proposées par Excelya.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9f015cdc6046d473d1daf

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

La relation contractuelle entre les parties s'est formalisée par échanges de courriels datés des 8 et 14 juillet 2024, pour la période allant du 2 septembre 2024 au 21 décembre 2024.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c222b2cdc6046d47bbafce

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le 8 janvier 2025, après de multiples échanges par courriel, avec la SAS KIBO demandant des délais de paiement, la SARL PHENIX TECHNOLOGIE met en demeure cette dernière par LRAR de lui payer la somme de

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7bef5cdc6046d477dc642

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle affirme que de simples échanges oraux entre les parties suffisent à établir un lien contractuel et ainsi un accord tacite portant sur l'engagement d'une prestation.

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TCOM

4ème chambre

69eb6b29cdc6046d4760e92c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Les échanges avec M. [P] démontrent que le contenu des livrables attendus liés à cette maquette étaient connus ainsi que leurs dates de livraison. M.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abd968cdc6046d47cfae8e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La phase Etudes d'Esquisses (ESQ) était entamée depuis le 3 octobre 2022 et s'est poursuivie avec la phase Avant-Projet Sommaire (APS) par des échanges de documents et de fichiers entre les parties jusqu'en

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TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cd42cdc6046d47c0ba0d

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

été approchée en janvier 2024 par la société [K] (anciennement dénommée BACKUS LOGISTICS) pour la création d'une application mobile, la mise en place d'un « middleware » (logiciel créant un réseau d'échange

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TCOM

chambre 1-4

6a1810edcdc6046d4737f9ed

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Si la société IE CONSEIL n'a jamais contesté ces états de fait, il n'en demeure pas moins qu'elle a toujours exclusivement échangé, dans le cadre de cette opération, avec la société NEXITY, de sorte que

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TCOM

LUNDI

6a2e7f7fcdc6046d47427e11

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Pour justifier sa demande, elle verse aux débats : plusieurs échanges de mails notifiant les dysfonctionnements, dès le 15 novembre 2023 ; plusieurs échanges de mails avec les services d'assistance de

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EKIP

69c9a52bcdc6046d477268d9

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ou étrangères, réalisation de prestations d'assistance et services comptables, administratifs, informatiques et commerciaux sous toutes formes et auprès de toutes sociétés, acquisition, aliénation, échange

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5e512cdc6046d47e0a59e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

nature, la propriété, l'administration, la gestion par bail de location, de sous-location, ou autrement de biens immobiliers, la disposition des biens dont elle sera propriétaire par voie d'acquisition, échange

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e691c3cdc6046d47f193e8

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

L'acquisition de tous immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35184cdc6046d47d78740

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

sous le n° 842 096 356 RCS PAU(2018 B 654), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de construction et de promotion immobilière, l'acquisition, la revente, l'aliénation, l'échange

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TCOM

Référés

69e9b2bbcdc6046d4738546b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Puis Iveco continue à échanger avec Marquetis les 21, 25, 27, 28 juin et 1 er juillet 2024, sans rien échanger avec Com Pack autrement que pour annoncer le 1 er juillet qu'une décision va intervenir.

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