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453 résultats pour « Castro-Boia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69dfb5f9cdc6046d4756ea88

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Séraphin DE CASTRO, Juge délégataire du Président, Président d'audience, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle

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TCOM

REFERE

6a111f87cdc6046d47a3d808

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Séraphin DE CASTRO, Président, Juge agissant par délégation du Président, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dec63ccdc6046d47410e89

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Séraphin DE CASTRO, Président de chambre, Mme Marie-Ange LONCKE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69ad134bcdc6046d47e9b0c4

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, ENTRE : SAS LOCAM [Adresse 1] Représentée par eMe Ghislaine BETTON ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Hugo CASTRES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de7bcccdc6046d473b800a

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Séraphin DE CASTRO, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : M. Séraphin DE CASTRO, Président de chambre, Mme Marie-Ange LONCKE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb61ecdc6046d4756f1ad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Séraphin DE CASTRO, Juge délégataire du Président, Président d'audience, assisté de M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb7aacdc6046d47570b23

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Séraphin DE CASTRO, Juge délégataire du Président, Président d'audience, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20d76cdc6046d478ecf9f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Séraphin DE CASTRO, Président, Juge agissant par délégation du Président, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69a97dedcdc6046d4798f464

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La SCI BOCA LA MOULINE et la SAS BOCA [S] ne se présentent pas ; leur non-comparution sera constatée.

Source officielle
TCOM

chambre 00

6a0fa344cdc6046d4781ded6

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Condamnons, par provision, la SARL AU POTAGER DE CARO à payer à la SAS MONTMOREAU, la somme de 560,00 euros au titre de l'indemnité forfaitaire de recouvrement.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c142cdc6046d47afd0ce

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

, dont 5 000 boîtes commandées le 26 janvier 2023 et 50 000 boîtes et semelles commandées le 3 avril 2023.

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1339cdc6046d47dcdf08

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS STEREBUCHE62 Achat, revente de bois de chauffage et ses dérivés [Adresse 1] N° du Registre du Commerce

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d044f1cdc6046d4709b4b1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DATE DU 29/01/2025 CHAMBRE 1-7 RG : 2024032413 ENTRE : SAS ASSESSFIRST, dont le siège social est 10 rue de la Paix 75002 Paris - RCS B 443179684 Partie demanderesse : assistée de Me Claire-Eva CASIRO

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d23111cdc6046d472fb97d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Sur les dépens : Attendu que ART ET BOISERIE et M. [H] [I] [G] succombent dans la présente instance ; Le tribunal condamnera solidairement ART ET BOISERIE et M. [H] [I] [G] aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae05cdc6046d47d60ea9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

le 13 avril 2026 concernant : [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° B 892 840 026 Activité : Stockage par tous moyens de tous matériaux notamment de bois

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ

69a2ef0fcdc6046d4709c332

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 003539 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 14/01/2026 DEMANDEUR(S) CALLORO Foncière (SAS), [Adresse 1] représenté(e) par Me CABEE Stéphane

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69dec9d3cdc6046d47414dd4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Séraphin DE CASTRO, Président de chambre, Mme Marie-Ange LONCKE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb132cdc6046d475695ef

Commerce

30 mai 2025

30 mai 2025

Séraphin de CASTRO, Président d'audience agissant par délégation du président, assisté de Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe du tribunal

Source officielle
TCOM

.

6a0bbcdccdc6046d47234fd7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

exécutoire : 28810.19 € IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : SCI SCI PAULINE [Adresse 2] Représentée par : SELARL GILLET IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : SAS [Adresse 3] [Localité 1] Comparante par : Me CASIRO

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a30ac3cdc6046d470c5439

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

commerce à Aurillac pour un montant de 241.000 euros, par opposition non contestée à ce jour du 24 juin 2016, l'opposition qu'elle a diligentée à titre personnel, au prix de vente du fonds de commerce de Castres

Source officielle