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165 résultats pour « Cailleau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfbc7ccdc6046d4787a4e4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

des travaux, des réserves ont été émises dont certaines pour le lot N°5 CHAPE – ETANCHEITE – CARRELAGES – FAIENCE, « pose de baguettes d'angle sur la faïence dans les angles saillants, remplacer des carreaux

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f4672bcdc6046d4731188e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

, atelier pédagogique - [Etablissement 1] salé & sucré, vente de confiseries, glaces, crêpe, gaufres et boissons non alcoolisées sur place ou à emporter - Achat et revente de produits alimentaires, cadeaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b085becdc6046d473205e8

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La fabrication et le négoce d'articles cadeaux à caractère alimentaire et autres. L'exploitation de tous fonds de commerce de salaisonnerie et de charcuterie.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69af89ddcdc6046d4719a2b1

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Décroutage et inspection de la PC ainsi que les carneaux.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5fe3cdc6046d47f70ca4

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

.640-1 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sté MERVEILLE [Adresse 2] Activité : Café tabac bar brasserie loterie Fdj Pmu presse produit de la Ratp restauration articles de [Localité 1] cadeaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38aa7cdc6046d47af740a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

l'administration de la preuve. » ATTENDU que pour l'acheteur, le litige qui porte sur les cigares non vendus par SEITA mais par des intervenants extérieurs, aurait permis au vendeur d'avoir des cartes cadeaux

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e7237bcdc6046d47fc2c69

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

déclaré au Greffe du Tribunal de céans la cessation des paiements de son entreprise exerçant l'activité de "civette, Tabacs, dépôt de journaux, presse, tabletterie, bimbeloterie, petite confiserie, cadeaux

Source officielle
TCOM

.

69b74a7dcdc6046d47cd9350

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La société est une EURL au capital de 7.500€ immatriculée au RCS de [Localité 1] depuis le 25/03/2002 sous le n° 441401619 pour exercer l'activité de négoce d'objets de décoration, art de la table, cadeaux

Source officielle
TCOM

Fond

69f31468cdc6046d47106a79

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

, Avocat inscrit au Barreau de BRIVE d'une part, ET : La SAS [I] [Adresse 2] DEFENDERESSE comparant par Maître Stéphane PILON, Avocat inscrit au Barreau de POITIERS postulant par Maître Albane CAILLAUD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e0e5cdc6046d478051ca

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Vente e-commerce de box mensuelles par abonnement et de coffrets cadeaux de produits locaux (alimentaires, artisanat, expériences audio).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d0e8cdc6046d47b85146

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Vente de cadeaux d'entreprise. Vente de paniers gourmands. Fabrication de produits traiteurs, de produits de conserverie, de bière artisanale.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e435a6cdc6046d47bf343f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

toutes boissons non alcoolisées sur place ou à emporter ; Toutes activités de ventes au détail de fleurs et végétaux et tout accessoire s'y rapportant ; Toutes activités de ventes de marchandises types cadeaux

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5aa4fcdc6046d47dc4f0c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

l'entreprise (fréquentation insuffisante suite à la baisse du pouvoir d'achat des clients dû entre autres à l'inflation, météo des printemps et étés ne favorisant pas les sorties, chutes des coffrets cadeaux

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TCOM

Chambre 08

69cf7bb4cdc6046d47f60c8e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 941 081 887 - 2025 B 1144 et exerce une activité de française des jeux, librairie, papeterie, carterie, presse, confiserie, cadeaux

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TCOM

2ème A

69dcbb89cdc6046d47120ed5

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

convocation de l'entreprise identifiée ci-dessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds d'Achat vente de tous produits d'emballage et de cadeaux

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7500cdc6046d47186283

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

simplifiée - L644-1 du code de commerce : [B] (SARL) [B] Société à responsabilité limitée [Localité 1] au détail et en gros import export de tous produits et notam ment d'art artisanat décoration cadeaux

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TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b2755acdc6046d47632c43

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Coutances sous le numéro 947 525 143 pour une activité de monteur câbleur en fibre optique Ftth chez les particuliers et les professionnels

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TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69c7966acdc6046d47458e3a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La vente d'articles de décoration, carterie, cadeaux et mobilier. » A la date du 14 janvier 2026, la société LDA (SARL) a déposé au greffe de ce tribunal sa demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5564cdc6046d477be95c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Q], [L], [N] [Adresse 1] A 940 585 169 - 2025 A 148 ayant pour activité : Achat, vente de fleurs naturelles au détail, compositions florales - Vente de produits artisanaux, objet de décoration, cadeaux

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TCOM

Chambre 03

69f5f73dcdc6046d475369e4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 20 JANVIER 2026 3ème Chambre N° RG: 2025F01233 DEMANDEUR SAS SOCIETE [N] Caillague 15190 CONDAT comparant par Mes [U] [M] et Laurent ABSIL du cabinet ACTIS

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