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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre PROZ - Christian ROZE
69b16a87cdc6046d4747f2e8
17 juillet 2025
17 juillet 2025
AFFAIRE 2025005470 JUGEMENT DU 17 Juillet 2025 ENTRE : La Société VECTEUR PLUS, SAS dont le siège social est [Adresse 1].
Source officielleChambre PROZ - Christian ROZE
69c70029cdc6046d473967a9
17 juillet 2025
17 juillet 2025
AFFAIRE 2025005256 JUGEMENT DU 17 Juillet 2025 ENTRE : La Société VECTEUR PLUS, SAS dont le siège social est, [Adresse 1].
Source officielleChambre 7 contentieux liés
SAS ECO LOGIS PLUSc/SAS ECO LOGIS PLUS
69a224f8cdc6046d47fa53bf
22 janvier 2025
22 janvier 2025
JUGEMENT DU 22 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00149 N° RG: 2025L00044 2024J00697 SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [H] [S] / de SAS ECO LOGIS PLUS contre SAS ECO LOGIS PLUS DEMANDEUR
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18f5fcdc6046d474c363c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La SAS ISO PLUS n'est ni présente, ni représentée et n'a pas déposé de conclusions.
Source officielleTrib. de Commerce
69e35d72cdc6046d47ac7c6e
17 avril 2026
17 avril 2026
Le courrier est revenu avec la mention « pli avisé non réclamé ».
Source officielleChambre 7
69bd738acdc6046d4758294e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Par jugement du 5 mars 2025, le tribunal de commerce de Nice a autorisé la poursuite d'activité de la SARL AZUR SANTE PLUS.
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e441c4cdc6046d47bff44f
3 avril 2026
3 avril 2026
Force est de constater que Monsieur [E] [Y] s'est volontairement tenu à l'écart de la gestion de la société depuis plus de dix années, et que la société n'a pas eu besoin de sa présence pour gérer les
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d1162ecdc6046d4718d3e1
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Nous relevons également que le courrier de mise en demeure du 25 avril 2024 concernant les échéances impayées du prêt n°107062 G a été retourné avec la mention « pli avisé et non réclamé », alors qu'il
Source officielleMARDI
69a9bb8ccdc6046d47a0bf47
21 octobre 2025
21 octobre 2025
CONDAMNER la société LE RELAIS D'M à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 21.274,23 €, outre les intérêts au taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69c4a830cdc6046d47fb5f22
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le courrier était retourné avec la mention : « Pli refusé par le destinataire ».
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a43f6bcdc6046d4724e978
1 juillet 2025
1 juillet 2025
* RECEVOIR la société VECTEUR PLUS en ses demandes ; * CONDAMNER la société AMAC FORMATION à payer à la société VECTEUR PLUS la somme de 5 537,05 euros TTC, outre la clause pénale de 120,00 euros en
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4f022cdc6046d47cbe6a6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[W] [Z] apparaît ainsi comme l'unique dirigeant de droit, disposant des pouvoirs les plus étendus. En conséquence, le tribunal déclare que M.
Source officielleMISE EN DELIBERE - RESPONSABILITE- SANCTION
69e24c63cdc6046d47943dcc
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Cette Ordonnance a été envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception revenue au Greffe avec pour motif « Pli avisé non réclamé ».
Source officielleChambre 05
69f30642cdc6046d470f367d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Société F D A à verser à la Société INDUSTRIAL DE ARMADURAS [F] [D] la somme de 18.800,42 € assortie des intérêts au taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus
Source officielleMARDI
69a9cd8ecdc6046d47a3c825
28 octobre 2025
28 octobre 2025
restée vaine, CONDAMNER Mr [V] à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 2.801,71 €, outre les intérêts au taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus
Source officielleTrib. de Commerce
69f77803cdc6046d47755795
8 janvier 2026
8 janvier 2026
faite à étude par exploit de commissaire de justice le 19 mai 2025 à la requête de l'Association CONGES BTP - CAISSE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE, dite également [Adresse 3] à l'encontre de la SARL LOCA PLUS
Source officielleTrib. de Commerce
69b4842bcdc6046d479590dd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J299 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] RCS 450776968 représentée par Maître [J] Annaïg / cabinet WAGNER-[J] DÉFENDEUR PP CREATIONS PLUS
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
69e61de5cdc6046d47e54794
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Par décision prise lors de l'assemblée générale extraordinaire du 27 mars 2023, les associés de la société KART LOISIRS PLUS ont décidé de modifier la dénomination sociale en [Localité 2] LOISIRS PLUS
Source officielleTrib. de Commerce
69f70783cdc6046d476c6a7f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La SARL [R] PLUS a déposé plainte contre son employée.
Source officielleTrib. de Commerce
69f70e88cdc6046d476ceb1a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il sera fait référence aux écritures des parties pour un plus ample exposé des moyens invoqués au soutien de leurs prétentions.
Source officiellePage 62 sur 788