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361 résultats pour « outil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b89aaecdc6046d47e9835b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

l'alésage, la rectification, l'estampage, l'emboutissage, le moulage et l'injection ; le commerce et l'industrie des métaux, l'achat, la vente, la fabrication, la représentation de tous matériels, machines outils

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c56118cdc6046d470e38e6

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Mise à disposition des outils nécessaires pour accéder à des métiers ou des compétences en temps partagé.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a29185cdc6046d470277ed

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D'OUTILLAGE DECOUPAGE ET EMBOUTISSAGE CRETON ET FILS [Adresse 2] Activité : Tous travaux de fabrication d'outillages de toute nature, découpage, emboutissage, construction et réparation de machines-outils

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b29cdc6046d47023f7c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

des personnes en reconversion professionnelle avec des professionnels, la commercialisation auprès des services publiques et privés de l'emploi, de l'orientation et de l'insertion professionnelle, d'outils

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae801ecdc6046d4703b17c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SAS Bag-Era [Adresse 2] Société par actions simplifiée La conception, le développement et la commercialisation de boites à outils

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8e9eecdc6046d476192d0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'événements sociaux au sein de l'entreprise, ce qui a fortement dégradé sa rentabilité ; Que diverses actions ont été mises en œuvre par le dirigeant afin de renouer avec la rentabilité, tandis que son outil

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07deacdc6046d47d195f3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Ils mettent en avant leur outil industriel et veulent des solutions positives pour sauver ces bassins d'emplois.

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69da0f62cdc6046d47dc9f97

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

dûment appelés, étant précisé qu'aucun cocontractant n'était présent ; * Madame [G] [X], dirigeante de la société SACMO, constatant que la reprise permet de préserver les emplois, un savoir-faire, des outils

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10f12dcdc6046d47a0fb69

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Lors de la réalisation de ces travaux, le 2 mars 2023, la Société BBF RESEAUX a endommagé un branchement gaz du réseau exploité par la Société GRDF avec un outil de terrassement mécanique.

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TCOM

Chambre 05

69f1a4c4cdc6046d47eeb834

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

De nombreuses pièces saisies confirment une stratégie globale d'HELLMANN attestée par l'utilisation par ces derniers de l'outil informatique « Easyquote » et de fichiers clients constitués par HEPPNER

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TCOM

Trib. de Commerce

69e31b31cdc6046d47a827bb

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

considère à ce sujet que, la faute de gestion consistant en l'absence de tenue d'une comptabilité régulière « était en lien avec l'insuffisance d'actif, dès lors qu'elle avait privé l'entreprise d'un outil

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c72eb7cdc6046d473d1bfe

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Face à cette situation, Monsieur, [B], [M] a procédé à un contrôle technique spécifique au moyen d'un outil de diagnostic Porsche (« rapport Piwis »).

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TCOM

Trib. de Commerce

69dc7dbacdc6046d470d398d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

de la réorganisation envisagée du réseau en 2020, afin de privilégier les règlements par virement et non par chèque, et organiser le suivi des prestations réalisées via la mise en place d'un nouvel outil

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TCOM

3E CHAMBRE

69ac973bcdc6046d47e104c5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PTO fibre » ou « épissures PBO », alors même qu'elle n'avait effectué que de simples mises en service « MES » et que ses techniciens avaient déclaré ne pas avoir à effectuer d'autres prestations sur l'outil

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae6deacdc6046d47026d2c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La promotion de l'entreprenariat collectif par la mutualisation des moyens, des outils, des compétences et des risques entre les différents activités menées au sein de la coopérative et plus généralement

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TCOM

Trib. de Commerce

69b04b84cdc6046d472c92ac

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle fait valoir que le véhicule est devenu totalement impropre à l'usage professionnel, entraînant une perte de son outil de travail et rendant impossible la poursuite de l'activité avec ce véhicule.

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TCOM

audience ordinaire

69e2ed56cdc6046d47a41147

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DRAGUIGNAN (83) Jugement du 20 janvier 2026 Affaire : Société Coopérative à responsabilité limitée et capital variable REC TELECOM Tous travaux de télécommunication l'adhésion et la participation aux outils

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f9c5a8cdc6046d47a6d29a

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Que depuis le mois de janvier la trésorerie de l'entreprise ne cesse de diminuer et que la péniche, principal outil de production, est vieillissante, l'inventaire mentionne des avaries de moteurs.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef5a45cdc6046d47b61573

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 824 648 836 a pour activité l'achat, la vente, l'entreposage, la négoce, l'importation et l'exportation par tous moyens et notamment par les outils

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99b2dcdc6046d47718c52

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 403 837 735 et exploite un fonds de commerce de réalisation de tous travaux de mécanique générale de précision, l'achat vente et mise aux normes de machines outils

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