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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référé prononcé lundi
69d27fc8cdc6046d473512d5
7 avril 2025
7 avril 2025
: 1) SAS Silvr Group, dont le siège social est 144 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE – RCS B 884558453 2) SILVR FFS, fonds de financement représenté par la SAS SMART LENDERS ASSET MANAGERS
Source officielleProcédures Collectives
69ae1adacdc6046d47fd4291
6 janvier 2026
6 janvier 2026
JUGEMENT DE MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION LE TRIBUNAL Par jugement en date du 04/11/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la Sàrl DIRECT SPORTS MANAGEMENT
Source officielleChambre 2-6
69d83a6ecdc6046d47b41483
23 janvier 2026
23 janvier 2026
. : P202502006 SAS à capital variable et associé unique KAREG ASSET MANAGEMENT [Adresse 1] FIN DE L'APPLICATION DES REGLES DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE M.
Source officielleChambre 2-5
69d29e94cdc6046d4739c579
4 avril 2025
4 avril 2025
BE5 ne génère de revenus que via la refacturation de management fees à BE6, équivalant à 5 % du chiffre d'affaires de BE6, avec un plafond de 130 K€ HT par an.
Source officielle8ème chambre
69f15ea2cdc6046d47e89a8d
1 avril 2026
1 avril 2026
ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 1 avril 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00486 COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES (SIE) DE [Localité 1] / SAS KALITEA IMMOBILIER MANAGEMENT
Source officielleProcédures collectives
69e7172ccdc6046d47fb331c
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 07/04/2025 AUTORISANT LE MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE SAS PACK FACILITY MANAGEMENT CIP 4853 2025000214 Dans le dossier de : SAS PACK
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c09148cdc6046d4798c1b3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
répertoire général : 2025 005489 Numéro PC : 4163331 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 15/07/2025 A l'égard de : AZ MANAGEMENT
Source officiellechambre 1-14
6a0e61d3cdc6046d4760b122
16 avril 2026
16 avril 2026
défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 16/04/2026 CHAMBRE 1-14 RG : 2025106611 ENTRE : SARL BMG RIGHTS MANAGEMENT
Source officielleTrib. de Commerce
6a0d885fcdc6046d474b8337
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 22/01/2026JUGEMENT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F6657 Procédure 2025RJ1916 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société Vélogik Management
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
6a0b035dcdc6046d47125bc0
12 mai 2026
12 mai 2026
PRESIDENT : Monsieur Romain FOURNIER JUGES : Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET JUGES : Madame Christine ROLLAND GREFFIER : Madame Marine DESSAUX CENTRE D'ETUDES ET DE CONSEIL EN INFORMATIQUE ET EN MANAGEMENT
Source officielleChambre 2-5
69d35170cdc6046d4745d286
11 avril 2025
11 avril 2025
Elle exerce une activité de consultant en management, création et stratégie d'entreprise. Développement stratégique en ressources humaines et management du personnel.
Source officielleChambre 2-4
6a0e837ecdc6046d4762c88a
9 avril 2026
9 avril 2026
Partie défenderesse : SARL VICTORIA MANAGEMENT & GESTION - Sigle: V.M.G, (RCS [Localité 2] 847 686 102), Société à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de
Source officielleChambre 2-4
6a1964c3cdc6046d4759d524
28 mai 2026
28 mai 2026
Partie défenderesse : La SARL à associé unique CEREZA MANAGEMENT, (RCS [Localité 1] 515 270 890), dont le siège social est [Adresse 2], représentée par son gérant, M. [L] [N], [Adresse 3], absent.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c72659cdc6046d473c8d5b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 N° 243 Rôle n° 2024003573 DEMANDEUR(S) Fonds commun de titrisation ABSUS, avant pour société de gestion la SAS IQ EQ MANAGEMENT, représenté
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a85950cdc6046d47801520
2 avril 2025
2 avril 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA ayant pour société de gestion la société IQ EQ MANAGEMENT anciennement dénommée EQUITIS GESTION SAS situé [Adresse 1] [Localité 1] représenté
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69f071f7cdc6046d47d079fe
24 avril 2026
24 avril 2026
PRONONCÉ PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE LE 24/04/26 Copie exécutoire délivrée le : 24/04/26 À : Me DESMONTS FAITS : La société CABINET ELR exerce une activité de conseil en matière de vente, de management
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a81fb2cdc6046d47798086
2 avril 2025
2 avril 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA ayant pour société de gestion la société IQ EQ MANAGEMENT anciennement dénommée EQUITIS GESTION SAS situé [Adresse 1] représenté par
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69e720b3cdc6046d47fbefb9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 09/07/2025 ARRÊTANT LE PLAN DE CESSION TOTALE DE LA SAS PACK FACILITY MANAGEMENT CIP 4853 2025001008 Dans le dossier de : SAS PACK FACILITY MANAGEMENT
Source officielleAudience publique de vacation
69d52560cdc6046d47695a1c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
/44/64/99* REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mercredi 09 juillet 2025 Audience publique de vacation SAS AQUA ASSET MANAGEMENT
Source officielleTrib. de Commerce
SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTEc/SA Crédit Agricole Immobilier Property Management
69ea59adcdc6046d474aa701
20 janvier 2026
20 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE RG n° 2025F01500 Affaire : SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE c/ SA Crédit Agricole Immobilier Property Management ORDONNANCE « ANNULE ET REMPLACE »
Source officiellePage 6 sur 27
M-ENERGIES MANAGERS
23/08/2026
Voir →
ALTAREA INVESTMENT MANAGERS
21/08/2026
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NORD SOLUTION MANAGER
21/08/2026
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Winncare Managers
21/08/2026
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TRAINED MANAGER
20/08/2026
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