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111 résultats pour « foyer hotel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

69e870d3cdc6046d471ab366

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

FAITS ET PROCEDURE Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 juin 2021, la SAS LE BON COIN a acquis un fonds de commerce de « Restaurant - Bar - Brasserie et prestation et prestations hôtelières

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

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69d2ab68cdc6046d473a949d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Créée en 1986, elle opère dans divers secteurs allant de l'urbanisme et la mobilité au logement, bureaux, santé, commerces, loisirs, hôtellerie, réhabilitation et design d'intérieur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3d86bcdc6046d474e7940

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MOTIFS DE LA DECISION Attendu que la société se tourne vers de nouveaux relais de croissance (B to B, comme les hôtels, les organisateurs d'évènements); Attendu que des mesures de restructuration ont

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TCOM

chambre 1-5

69d965c3cdc6046d47d03b53

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'Amiens le 21 février 2025 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La société ROUQUETTE, exploite un commerce de gros tout type de boissons à destination des cafés, hôtels

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TCOM

Chambre 3

F00373 SDE SIMEON SRLc/SAS TRIVERIO CONSTRUCTION

69bcfe82cdc6046d474cea64

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPOSE DES FAITS : La SAS TRIVERIO CONSTRUCTION, filiale du groupe VINCI, était chargée par VINCI CONSTRUCTION FRANCE de la réalisation des façades de l'hôtel « Vista-La-Cigale » à [Localité 1], dans

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TCOM

chambre 1-7

69cea2bacdc6046d47e21362

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 1 er juillet 2019 un incendie s'est déclenché dans les locaux de WANOBI, au niveau de la hotte aspirante. Ce sinistre a suscité l'intervention des pompiers.

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TCOM

CHAMBRE 04

69de7727cdc6046d473842fb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La facture de la société Ramond n° 268586 d'un montant de 1 249,25 euros HT est reprise deux fois dans le tableau.

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TCOM

6ème chambre

69ea5592cdc6046d4747241a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

HOLDING (ci-après BVS), maison mère d'un groupe exerçant des activités dans le domaine immobilier et hôtelier, a souscrit un contrat de fourniture d'électricité avec la SAS OHM ENERGIE (ci-après OHM ENERGIE

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TCOM

Trib. de Commerce

6a118410cdc6046d47ab55a0

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

En ce sens, COM UNIC produit des témoignages de la part de SPL Domaine Skiable des Saisies, de l'Hôtel [Etablissement 1].

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc068cdc6046d47cdd287

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le n° 520 816 489, dont le siège social est [Adresse 8], est une holding animatrice de filiales spécialisées dans l'exploitation et la gestion de résidences para-hôtelières

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TCOM

.

69df6b75cdc6046d474ff664

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que la SAS AUTODICO a fait assigner la MACIF par acte du 24 décembre 2025 signifié à personne morale, remis à Madame [L] [Y], hôtesse d'accueil, déclarée habilitée

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