ENERGIE, selon les dispositions de l'article 659 du code de procédure civile, COFIDIS a assigné, et dénoncé au Président, ECO ENERGIE.

l'envoi de personnel inutilement faute de supports achevés.

A été rendue l'Ordonnance de référé dont la teneur suit : FAITS : La société SODIART exploite un hypermarché sous l'enseigne [R][X] à [Localité 5] (82).

en délibéré et le Tribunal y fait expressément référence.

Le 24 octobre 2024, la SAS IMOCOMPARK a fait pratiquer une saisie attribution afin de faire exécuter la décision.

et techniques permettant au Tribunal de faire le compte entre les parties, * Répondre aux Dires des parties, * Dire que l'expert pourra se faire assister par tout sapiteur, dans une spécialité distincte

Par courriers recommandés du 27 février 2024, la convention de compte courant et les concours professionnels ainsi que la convention de compte particulier ont été dénoncés par la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE

Les mises en demeure et dénonciations du PGE étant restées vaines, CIC a saisi le tribunal de céans. C'est dans ce contexte que se présente l'affaire.

Par une note écrite, la société [T] [F] anciennement dénommée [F] COURTS DELUXE SL nous indique que sans reconnaître une quelconque responsabilité quant aux faits mentionnés dans l'assignation, elle s'en

Elle fait valoir des réclamations répétées et l'absence de réponse satisfaisante ou de correction durable de la part de la société PRAXIS MIDI PYRENEES.

EXPOSE DES FAITS : La société LMC MOBILITE a pour activité la vente de de véhicules d'occasion.

La dénonciation s'opérant par LRAR, trente jours avant la date d'échéance.

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire délivrée le 21/05/2026 à Me Anthony MARTINEZ, Avocat, EXPOSE DES FAITS La société ELIPCE

La SAS MAT SUD TP conteste le fait qu'elle aurait eu des relations commerciales avec la SARL DELONCA qui de fait, ne produit aucun devis ou contrat signé permettant de justifier une facturation.

La reprise du stock devait faire l'objet d'une facturation séparée.

Celle-ci ayant fait opposition, les parties ont été convoquées à l'audience du 09/10/2024 devant ce tribunal.

Le 15 mars 2024, la banque a confirmé à YOUR SERVICES GROUP la dénonciation du concours intervenue le 14 mars 2024 et a réitéré sa mise en demeure, de même que le 12 avril 2024.

[C] [U] [Adresse 1] comparant par Me Tanguy CARA [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR(S) SASU PASSION BOAT [Adresse 3] comparant par Me Sarah BAYE [Adresse 4] [Localité 2] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS