initial et des usages du secteur, Mme [B] a systématiquement refusé d'opérer les modifications demandées par [H], comme l'attestent les échanges versés, dans lesquels [H] expose de manière réitérée les ajustements

. : ajustement de la prise TFO en 2023); * refus de reconnaître sa responsabilité malgré des preuves techniques ; * retard dans la résolution du problème, malgré des demandes répétées.

Un délibéré au 21 juillet 2025 sera pris au compte pour ajuster les réponses des créanciers dont le délai de réponse arrive à terme le 18 juillet.

Ainsi, pour l'année 2021, s'il peut être reproché à Monsieur [U] [X] de ne pas avoir plus rapidement ajusté sa rémunération, il convient de rappeler qu'en tant que seul salarié de la société, il avait

interlocuteur habituel de la société DALT * Les mails produits par les parties témoignent d'une relation correcte et usuelle dans le cadre de ce type de prestations nécessitant des demandes de prestations ajustées

Les principaux indicateurs financiers de la société WAANT FRANCE sont les suivants : […] La perte dégagée au 31 décembre 2025 tient compte d'une charge financière de 252 529 €, résultant d'un ajustement

Plusieurs échanges de mails et modifications de devis ont lieu pour ajuster les prestations.

Il n'est pas non plus démontré que les cédants aient formulé une réserve sur ce point au cours de la négociation, ni tenté d'imposer un retraitement ou un ajustement du prix pour neutraliser cette écriture

Après examen des différents arguments et pièces versées au dossier le tribunal relève que les reproches faits par THESEE DATA CENTER à BOUNINVEST sont : * Des ajustements normaux entre dirigeants dans

Il ne peut lui être reproché de n'avoir pas anticipé les alertes et ajustements du fabricant émis après la campagne litigieuse.

ressources humaines : * Recenser et analyser les orientations stratégiques formalisées par la société NEOLYNK en matière de gestion des ressources humaines pour l'année 2024, ainsi que leurs éventuels ajustements

hub de [Localité 5] et les utiliser selon les disponibilités. .Vérifier la disponibilité de tout temps de rotation prolongé sur d'autres rotations d'avion qui pourraient être utilisés grâce à des ajustements

Il est précisé qu'un ajustement sera annuellement effectué, dès que l'assureur sera en possession des éléments nécessaires pour déterminer la cotisation définitive du dernier exercice concerné.

TECHNOLOGIES au titre des derniers exercices sont les suivants : […] Les données financières relatives à l'exercice 2024 représentent un atterrissage communiqué par la direction et devront être ajustées

S'agissant du moyen de Villa Clématite selon lequel le prix aurait été plafonné, il ne saurait être retenu dans la mesure où le préambule de la délégation stipule expressément que le prix sera ajusté en

transport ; Attendu qu'il ressort des courriels des 6 janvier 2021 que les difficultés alors évoquées concernaient principalement un manque de compétence de certaines équipes, ayant pu conduire à des ajustements

Ces ajustements, bien que nécessaires, n'ont pas permis de compenser entièrement le retard de croissance et le poids de l'endettement.

La SAS OMEDIA soutient, sans être contredite de façon pertinente, qu'elle n'a pas entendu accepter une telle renonciation et qu'elle a procédé aux ajustements demandés dans le cadre de la relation commerciale