Elle produit les pièces suivantes : Pièce n°1 Extrait K-bis de la société UPCLAIM Pièce n°2 Extrait K-bis de la société AIR FRANCE Pièce n°3 Réservation confirmée Pièce n°4 Cession de créance des passagers

comparaissant par Maître Marc DUFRANC, Avocat à la Cour, membre de la SELARL AVOCAGIR DEFENDERESSE BNP PARIBAS prise en la personne de son agence, [Adresse 3],, [Adresse 4] comparaissant par Maître Pierre

AUTOS – CPA en vue de l'acquisition d'un moteur d'occasion et de diverses pièces mécaniques, Attendu que le moteur d'occasion et les pièces ont été livrés à la SAS ATELIER YOUNGTIMER laquelle a procédé

(pièces ZEPHIR n°16).

que l'exercice 2008, régularisant ainsi la situation relative à l'obligation de nomination d'un Commissaire aux Comptes, Attendu que le Commissaire aux Comptes ne s'est à aucun moment saisi d'une alerte

SAVVIC AUTO et la SAS STEPH INVESTISSEMENT, d'avoir à comparaître par devant la juridiction de céans le mardi 17 septembre 2024 à 14 heures pour : Vu l'article 145 du Code de procédure civile, Vu les pièces

Au demeurant, il résulte des pièces produites par les défenderesses, et notamment du courriel circonstancié de M.

Par courrier électronique en date du 21 juin 2025, la Présidente directrice générale de la société ROTOCHAMPAGNE a alerté le dirigeant de la société L'OBSERVATEUR sur cette situation d'impayé persistant

2021, un premier sinistre était survenu avant donné lieu à une reprise de la Société Energy &+ ; que le 31 mars 2025, la Société BEL'AIR avait contacté une nouvelle fois la Société Energy &+ afin de l'alerter

, * SUEZ a manqué à son obligation de bonne foi contractuelle (article 1104 du code civil) en ne prévenant pas activement de la surconsommation, * Une simple facture en ligne ne constitue pas une alerte

En contrepartie, elle met gratuitement à disposition de ses commerciaux, dont Monsieur [E] [S], les alertes générées par cette plateforme selon les secteurs géographiques attribués.

Sa responsabilité réside dans un défaut d'alerte.

Monsieur [G] a immédiatement alerté le vendeur de la situation. La Société « MG AUTOMOBILE » a demandé à l'entreprise « CEDRIC AUTOMOBILE » d'effectuer les réparations adéquates le 03 juillet 2023.

Par mail du 28 février 2024, elle a alerté la société HOMEGREEN SAS et lui a demandé d'intervenir dans le cadre de sa garantie contractuelle. La société HOMEGREEN SAS n'a pas réagi.

S3C [B] aurait commis de multiples fautes dans le cadre de sa mission d'expertise comptable, telles que notamment : * un accompagnement inadapté de l'opération de cession de branche, * un défaut d'alerte

société SB [O], qui a invoqué l'absence d'intervention du carreleur comme un obstacle dirimant, alors que le constat d'huissier du 5 juin 2023 démontre que la peinture a été réalisée dans certaines pièces

assignation en date du 30 décembre 2024 déposées à la barre, la société KLEKOON SARL demande au tribunal de : Vu les articles 1103 et suivants du code civil et l'article L441-10 du code de commerce, Vu les pièces

Par e-mail en date du 14 mars 2017 (Pièce 38), EEA affirme que la taxe sur les véhicules de collection n'a pas à être payée, et que CA doit initier une procédure (Pièces 45 et 46).