Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 28 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS LOCAM LOCATION AUTOMOBILES MATERIEL Immatriculée sous le numéro 310 880 315, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Marie-Agnés TROUVE de la SCP CAMILLE

Le 9 mai 2025, la SAS QUALICONSULT a fait signifier l'ordonnance du 31 mars 2025, sans que l'acte soit remis à personne. Le 20 mai 2025, la SARL LPI 1 a formé opposition.

comparaissant par Maître Fabien DUCOS-ADER, Avocat à la Cour, membre de la SELARL [Localité 1]-ADER/OLHAGARAY & ASSOCIES DEFENDEUR Monsieur [P] [E], [Adresse 2] comparaissant par Maître Arthur CAMILLE

BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 002981 DEMANDEUR (S) : EXKAL FRANCE (SAS) [Adresse 1] Me Stéphanie CARRIE Avocat Loco Me Camille

Après débats en audience publique le 14 mai 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD

Les parties ont été régulièrement convoquées par les soins du greffe par lettre recommandée avec accusé de réception à comparaitre à l'audience du 17 mars 2025.

EXPOSÉ DU LITIGE : Selon contrat en date du 22 février 2022, la SA BANQUE DES CARAIBES, anciennement SGBA, aux droits de laquelle vient la SA CCF, inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 315 769

[Adresse 2] registre du commerce et des sociétés de Tarascon n° 948 751 870 (Maître Camille BERAUD, Avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision susceptible d'aucun recours

Jean-Paul EYRAUD, Président de chambre, assistée de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, Copie exécutoire délivrée à Me Camille SUDRON le 21 mai 2026 FAITS ET PROCEDURE La société WEST [X] INTERNATIONAL

17 avril 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00968 SARL MC HOME DESIGN N° RG: 2026L00017 DEBITEUR SARL MC HOME DESIGN [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 933458671 - 2024 B 5926 Représentants légaux : Camille

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 7 mai 2026 9ème Chambre N° PCL : 2025J01227 SAS EXPERTISE & CONSULTING DE L'ARCADE N° RG: 2026L01364 DEBITEUR SAS EXPERTISE & CONSULTING DE

Par jugement en date du 24 mars 2025, le TAE de Paris s'est déclaré incompétent au profit du Tribunal de Melun.

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 16 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 16 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 16 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 7 Janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 27 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.