[L] [K], et renverra l'affaire pour rappel après calendrier de procédure à l'audience du 28 mai 2026 devant la chambre 1-10. Dès lors le tribunal statuera dans les termes ci-après.

Selon TRANSDEV, aucun de ces modules n'a été développé dans le calendrier et budget initialement convenu.

[A], [X] et [R], afin de préparer cette opération, d'effectuer un tri des pièces selon les modalités et le calendrier définis dans le dispositif de la présente ordonnance.

Par ses dernières conclusions remises le 26 septembre 2024 conformément au calendrier de procédure fixé entre les parties lors de l'audience du 13 septembre 2024 et régularisées et soutenues à l'audience

Il considère que l'annulation unilatérale et brutale du contrat décidée par la SAS, [S] a désorganisé son calendrier de travail, l'a empêché de relancer un nouveau chantier et lui a causé un préjudice

* Préciser que l'expert : * En concertation avec les parties, établira un calendrier prévisionnel de ses opérations à l'issue de la première réunion d'expertise qui devra avoir lieu dans le mois de

.153-8 du code de commerce ; pour une bonne organisation de celle-ci nous ordonnerons à la société SAS SYZO, afin de préparer cette opération, d'effectuer un tri des pièces selon les modalités et le calendrier

[J], avec pour mission d'évaluer la conformité des travaux de terrassement réalisés par Ciabrini et de proposer un calendrier de poursuite des travaux.

Sur la fixation d'un calendrier Lors de l'audience du 5 mars, et sous réserve de sa compétence, le tribunal a prévu le calendrier suivant : 14 mai 2025 : conclusions au fond de SOCAF ; 25 juin 2025

Lors de cette audience, un calendrier de procédure a été fixé. Après neuf renvois, l'affaire a été clôturée à l'audience du 2 mars 2026 et renvoyée pour plaider à l'audience du 16 mars 2026.

Le 15 octobre, malgré la présence des parties, cette conciliation a échoué et un calendrier de procédure a été fixé.

du code de commerce ; pour une bonne organisation de celle-ci nous ordonnerons à la société SARL CHOISY-C, afin de préparer cette opération, d'effectuer un tri des pièces selon les modalités et le calendrier

subsidiaire, ORDONNER la mise en œuvre d'un tri des pièces appréhendées par le Commissaire de justice selon la procédure prévue par les articles R. 153-1 et suivants du Code de commerce ; FIXER un calendrier

Toujours conformément au Code de Procédure Civil en son article 444, le Président de l'audience ordonnera la réouverture des débats et informera les parties qu'un calendrier sera mis en place lors de la

Il est apparu nécessaire, pour la bonne réalisation des opérations de tri, de fixer le calendrier suivant : 14 mai 2025 : fin du tri entre EXANE ASSET MANAGEMENT, EXANE FUNDS 1 et leurs conseils, des

, * entendre tous sachants, * examiner les conditions dans lesquelles s'est déroulé le chantier, et notamment, déterminer la nature et les dates des modifications apportées aux conditions et au calendrier

l'expertise : * Dire que pour procéder à sa mission l'expert devra : A l'issue de la première réunion d'expertise, ou dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier

Il y a donc lieu de rouvrir les débats de la présente instance et de renvoyer les parties à l'audience de mise en état du Tribunal du 3 novembre 2025 à 14 heures afin qu'il soit établi un calendrier de