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88 résultats pour « Turgut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69a93d49cdc6046d47925c41

Commerce

17 février 2026

17 février 2026

Débouter Monsieur [N] [J] de sa demande relative à l'absence de fixation des pompes de tuyauteries, désordre Lt1, pour 240 € TTC.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a196526cdc6046d4759dca4

Commerce

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28 mai 2026

28 mai 2026

frais privilégiés de procédure collective; Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 6 mai 2026 où siégeaient Madame Béatrix Peret, présidente, Monsieur Vincent-Bruno Larger et Monsieur Frédéric Turbat

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

l'électronique, de la pharmacie et de l'agroalimentaire en particulier est spécialisée dans la conception, la fabrication et l'installation de machines spéciales, d'ensembles chaudronnés inox, de systèmes de tuyauterie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 08

69de8b79cdc6046d473c88a2

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 6] Comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 16 Décembre 2024 où siégeaient Monsieur Romain LEMAIRE, Président, Monsieur Patrice TURBAT

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ee21fcdc6046d476d141a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Frédéric Turbat, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Echo, président du délibéré, et Mme Christine Charrier, greffier.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[Adresse 19], Turquie Partie défenderesse : représentée par Me Benjamin POTIER, Avocat (P0567) AFFAIRE 2026016517 ENTRE : SAS LE [J] [X], dont le siège social est [Adresse 20] - RCS [Localité 2] 497498808

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TCOM

3ème chambre

6a1ab816cdc6046d47797677

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Pour la réalisation de ces marchés, la société NASKEO ENVIRONNEMENT a sous-traité une partie de son marché aux sociétés ADESS ( lot électricité - automatismes ), FMV DEFRANCE ( lot tuyauteries ), SYCOMORE

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Les 9 postes non repris concernent : 1 assistant administratif 1 chargé d'affaires tuyauterie 1 chef d'atelier 1 conducteur de travaux 1 assembleur 1 commercial emploi groupe F classe 11 1 opérateur

Source officielle