TARIZZO, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

du Code de commerce à l'égard de Monsieur [T] [G] Inscrit au RCS sous le numéro [Numéro identifiant 1] RCS TOULON et exerce une activité de Prestation de service viticole et entretien espaces verts (taille

PASSION PAYSAGE SARL [Adresse 1] [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 977632751 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de l'activité de paysagiste, la conception et la création de jardins ; La taille

, domiciliés de droit audit siège, Demanderesse représentée à l'audience par Madame [O] [Z] selon pouvoir en date du 14 Avril 2026, DÉFENDEUR : Monsieur [C] [V] [Adresse 2] Activité : Élagage et taille

TARIZZO, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

l'intermédiaire d'un huissier, le montant des sommes retenues par l'huissier par application de l'article 10 du décret du 8 Mars 2001, portant modification du décret du 12 Décembre 1996 n° 96/1080 (tarif

l'intermédiaire d'un huissier, le montant des sommes retenues par l'huissier par application de l'article 10 du décret du 8 Mars 2001, portant modification du décret du 12 Décembre 1996 n° 96/1080 (tarif

des commissions de 22 % à 18 %., que par ailleurs, le partenariat conclu avec le CHU de [Localité 2] dans le cadre du dispositif d'« hôtel hospitalier », prévoyant l'hébergement de patients pour un tarif

l'intermédiaire d'un huissier de justice, le montant des sommes retenues par l'huissier, en application de l'article A444-32 du code de commerce, portant modification du décret du 12 décembre 1996 (tarif

LAVAZZA FRANCE les sommes de : 18 132.18 euros (dix-huit mille cent trente-deux euros et dix-huit centimes) : montant de la pénalité de résiliation égale à 50% de la valorisation sur la base du dernier tarif

tarifaire que de progression des volumes confiés, les discussions en cours avec [M] [I] demeurent largement insuffisantes pour permettre un équilibre d'exploitation, la demande d'augmentation de 35 % des tarifs

la cession du contrat d'approvisionnement détenu par [V] intervenue au bénéfice de la société de droit monégasque NEGOMOUT aura permis aux sociétés d'exploitation du Groupe PEPPONE de conserver les tarifs

[Z] [V], pour la réalisation d'une mission back-end / php de conception, architecture et développement, au tarif journalier de 590 euros hors taxes.

: la SAS SAJALOC soutient, en substance, par son avocat, à l'appui de ses demandes : Qu'au-delà des factures dues au simple titre de la location mensuelle des véhicules successifs, conformément au tarif

Henri Tanniou, juge. Délibéré par les mêmes juges.

Suivant l'article L. 341-3 du code de l'énergie, les méthodes utilisées pour établir les tarifs d'utilisation des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité sont fixées par la Commission

haut de la page d'accueil du site internet de la société MED GEN de manière visible et lisible, précédé de la mention « AVERTISSEMENT JUDICIAIRE » inscrite en majuscule, en gras et dans la plus grande taille

Dans ce même courrier Monsieur [A] [F] prenait le soin de joindre ses tarifs pour l'année 2023.