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154 résultats pour « Gensse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69fc4f51cdc6046d47e682a6

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale vente de carrelage, marbre, luminaires, granit, tapis, décorations, voilage, linge de maison, meuble en tout genre

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4143cdc6046d475d0e29

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[R] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] N° RCS 482 668 134 2019 A 1195 CREPE, [O], [C], SALADE, SANDWICH, BOISSONS NON ALCOOLISEES, VENTE DE LOTS EN TOUT GENRE, D'ACCESSOIRES ET DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET NON

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f69b1ecdc6046d476496d2

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'exploitants de voitures de transports avec chauffeur, location de courte ou longue durée de tous véhicules automobiles ou autres genres à moteur sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Pcl

69a653accdc6046d4750808f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

alimentaires ou non alimentaires non réglementés notamment les articles de Paris les cadeaux montres prêt-à-porter télé hi-fi maroquinerie droguerie alimentaire générale quincaillerie le bazar en tout genre

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a200cdc6046d47074424

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 794744300 et exerce une activité d'Exploitation d'un fonds de commerce de vente d'articles de bazar, vêtements en tout genre

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65f82cdc6046d4785d196

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Location de courte ou de longue durée de tous véhicules automobiles ou autres genres à moteur sans chauffeur, services voiturier et conciergerie, service de réservation d'hébergement et de restauration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f816fcdc6046d477f7339

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire, conformément à l'article L631-15 du Code de Commerce, avec une poursuite de l'activité jusqu'au 30/06/2025 pour permettre la vente des génisses

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

6a1aa042cdc6046d4777d5ad

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

négoce, la distribution de tous produits alimentaires sans restriction, frais, surgelés, produits laitiers, charcuterie, vollailles, liquides, alcools, etc…commercialisation et entreposage en tous genres

Source officielle
TCOM

REFERE 4ème mercredi

69dcef7acdc6046d47162ded

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

société SEBACH FRANCE est spécialisée dans la location de solutions sanitaires mobiles adaptées aux besoins spécifiques des chantiers, des sites agricoles ou industriels ainsi que des événements en tous genres

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1cef8cdc6046d47b59bad

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Attendu que la SAS ACG CARRELEUR est inscrite au RCS de, [Localité 2] depuis le 14/01/2021, sous le numéro 892 716 911pour l'activité de pose de carrelage en tout genre, vente de carrelage liants et agrégats

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2977fcdc6046d47c5b8e3

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

L'activité de taxi, la location de véhicules et de licence de taxi, la fourniture de prestations de services en tout genre » La SAS Neo Drive et, le cas échéant, les membres de la délégation du personnel

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf36b2cdc6046d47ee9017

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Alors même que l'urgence n'est pas établie par les documents produits, la société INTERPOMPES aurait dû, comme c'est l'usage dans ce genre de sinistre, veiller au respect du principe de contradictoire

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87a0ecdc6046d47836ff5

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL Monsieur [H] [L] a déclaré exercer l'activité suivante : En ambulant : foires, marchés, expositions, magasins, lots en tout genre, prospection, produits alimentaires, confiserie, prospectus

Source officielle
TCOM

.

69b78229cdc6046d47d110b7

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers - Achats, Ventes, location, importation, exportation, dépôt-vente, courtage, négoce de tous véhicules automobiles ou autres genres

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11778acdc6046d47aa835f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

machines de musculation ou cardio vasculaire, possibilité de cours collectifs en présentiel ou distanciel, avec ou sans encadrants, gymnastique, club house, préparations physiques sportives en tout genre

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69f0d96ecdc6046d47da2ded

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

F], au début de l'année 2024, un individu non identifié aurait usurpé l'identité du gérant de [F] et aurait fait créer frauduleusement un compte client auprès de DKV en utilisant une adresse Gmail générique

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcc0d8cdc6046d47127f6b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

exploite un fonds de l'achat, la vente, l'import, l'export d'automobiles, utilitaires, poids lourds, ainsi que les pièces détachées en neuf et en occasion, l'entretien et la réparation mécanique en tous genres

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e40e3ecdc6046d47bcbef5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

activité de: Directement ou indirectement, tant en France qu'à l'étranger, le commerce de tous produits non réglementés, notamment des produits alimentaires, non alimentaires, prêt à porter en tout genre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aa081fcdc6046d47a7a6b3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BORDEAUX : 824 168 538 Siège social : 140 Impasse du Choy – 33210 SAINT PARDON DE CONQUES Comparaissant par son dirigeant Mr [K] [O] MANDATAIRE JUDICIAIRE : SCP CBF ASSOCIES - Me Serge CERA 58 rue Saint Genès

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9636cdc6046d47ece886

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

COMMERCIALISATION - GESTION ET PARTICIPATION SARL, Adresse : [Adresse 6] [Localité 3], Activité : La mise en valeur, la création et la vente d'événements, de salons ou de manifestations de tous genres

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