Vu l'absence de Monsieur [K] [W] à l'audience, La demande de la société AB INBEV FRANCE est justifiée par les pièces fournies, notamment la convention commerciale du 24 janvier 2020, l'extrait BODACC

KBIS de la société SLVIA que sur son extrait INPI.

[W] [Z], né le [Date naissance 1] 1971, y exerçait les fonctions de gérant associé majoritaire.

du compte client de la société GARDEN DESIGN chez la société SAFINA et un extrait de compte bancaire de la société SAFINA à la NOVO BANCO ; Le Tribunal constate que les pièces produites établissent que

[K] [T] [P] verse aux débats : * Pièce n°1 : Extrait KBIS de la Société [K] [T] [P], * Pièce n°2 : Extraits du site internet https://www.[01].com/, * Pièce n°3 : Extrait KBIS de la Société [U] [Y],

d'autant son moyen que le Tribunal constate que la requérante produit des pièces contradictoires quant à la date de comptabilisation de la créance dans sa comptabilité, le 1 er janvier 2023 sur un extrait

Extrait Pappers de la société GROUPE [G] 2. Statuts de la société GROUPE [G] 3. Contrat de crédit 4. Tableau d'amortissement 5.

Par courriel du 14 octobre 2025, le conseil des sociétés PAROT VI et PAROT sollicite qu'il soit demandé à Monsieur l'expert, conformément aux termes des ordonnances précédentes, d'extraire les données

Elle produit les pièces suivantes : Pièce n°1 Extrait K-bis de la société UPCLAIM Pièce n°2 Extrait K-bis de la société AIR FRANCE Pièce n°3 Réservation confirmée Pièce n°4 Pièce n°5 Accord commercial

Au soutien de ses demandes principales, elle se prévaut des dispositions des articles 1103, 1231-6 et 1343-2 du Code civil et de l'article 700 du Code de procédure civile, et produit aux débats : Extrait

financement adressée de CA Auto Bank S.p.A. adressée à PB par courrier recommandé AR le 08 décembre 2023 avec le décompte des sommes restant dues et la copie du bordereau d'accusé de réception, * Un extrait

défendeur ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond ; que le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée ; Attendu qu'au regard de l'extrait

EXTRAIT DES MINUTES TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F2339 Références : GOLFE INGENIERIE (SARL) - 2023RJ311

Extrait RCS de la SAS RIVIERA STAR CONSEIL au 27 février 2023, 2. Convention de compte du 2 mars 2023, 3. Relevés de compte 2024, 4.

Extrait Kbis de la société MS LOCATION 2. Contrat de location + certificat de signature électronique 3. Procès-verbal de réception et de conformité + certificat de signature électronique 4.

l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 6 pièces : Contrat de cession de créance, Carte d'identité du passager, Réservation confirmée pour chaque passager/Carte d'embarquement, Extrait

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 8 pièces : Contrat de cession de créance, Carte d'identité du passager, Carte d'embarquement, Extrait flightstat, Echanges avec la compagnie

Extrait K Bis au 2 octobre 2024 de la SAS BOULANGERIE DU CANAL Pour la défenderesse et le défendeur, SAS BOULANGERIE DU CANAL et Monsieur [J] [D] La SAS BOULANGERIE DU CANAL et Monsieur [J] [D], bien