CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

408 résultats pour « Emmanuelle CELIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2921cdc6046d47c349e0

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

rôle : 2025001658 JUGEMENT DU 14 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sté ELEMENT BOIS Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle

Page 5 sur 21

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69f77b74cdc6046d4775999f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DESCHAMPS Commis-greffière présente lors du prononcé : Emmanuelle MICHEL NATURE DE LA DÉCISION : Réputé contradictoire Premier ressort DÉBATS le 18/09/2025 Après avoir entendu la partie demanderesse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3d096cdc6046d47830ffa

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrice LE DU Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Fond

69a51d04cdc6046d4736aa51

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BANQUE CIC SUD OUEST [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître Albane CAILLAUD, Avocat inscrit au Barreau de BRIVE d'une part, ET : Monsieur [W] [H] [Adresse 2] DEFENDEUR comparant par Maître Emmanuel

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab35acdc6046d4787c373

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

FIXE la période d'observation pour une durée de 6 mois, soit jusqu'au 10 janvier 2026 et autorise la poursuite d'activité durant celle-ci.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab3a7cdc6046d4787c7eb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

FIXE la période d'observation pour une durée de 6 mois, soit jusqu'au 10 janvier 2026 et autorise la poursuite d'activité durant celle-ci.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab6a93cdc6046d47c7d2db

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71e72cdc6046d476e0d12

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b48f58cdc6046d479667f4

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Représentés par Maître Baptiste CHORON et Maître Marine EISENECKER Président : Greffier lors des débats : Greffier lors du délibéré : Monsieur Michel CAP Madame Déborah STEUNOU-FICHARD Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4026ccdc6046d47876560

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

EISENECKER DÉFENDEUR SASU OURAL [Adresse 3] non comparant […] Juge Rapporteur : Monsieur Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b40337cdc6046d47877638

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Monsieur Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Monsieur Paul LEGUY Madame Chantal GAPILLOU Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab278acdc6046d47c33183

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

: 2025001562 JUGEMENT DU 14 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE l'EI Monsieur [M] [K] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab28eacdc6046d47c3469f

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

rôle : 2025001655 JUGEMENT DU 14 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sté F.G.H. group Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab29f8cdc6046d47c356c9

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

de rôle : 2025001670 JUGEMENT DU 14 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sté F P R Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab3c84cdc6046d47c47910

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

2025003732 JUGEMENT DU 06 octobre 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE I'EI Monsieur [M] [B] [F] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3b03ccdc6046d47e12935

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

2025001478 JUGEMENT DU 14 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE l'EI Monsieur, [F], [O], [Y], [T] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab308cdc6046d4787be78

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

FIXE la période d'observation pour une durée de 6 mois, soit jusqu'au 10 janvier 2026 et autorise la poursuite d'activité durant celle-ci.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1752cdc6046d47c0e026

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ASSIGNATION DE L'URSSAF AQUITAINE venant aux droits de URSSAF DE LA GIRONDE A L'ENCONTRE DE la Sté AMAPA CONSTRUCTION Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1767cdc6046d47c0e167

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ASSIGNATION DE L'URSSAF AQUITAINE venant aux droits de URSSAF DE LA GIRONDE A L'ENCONTRE DE la Sàrl CANOË CASTILLONNAIS Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1c6bcdc6046d47c14acc

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ASSIGNATION DE L'URSSAF AQUITAINE venant aux droits de URSSAF DE LA GIRONDE A L'ENCONTRE DE la Sàrl LE BISTROT DE [V] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle