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321 résultats pour « Camail Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

8ème chambre

69eb9461cdc6046d4764e834

Commerce

21 mai 2025

21 mai 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 21 Mai 2025 8ème Chambre N° PCL : 2025J00526 SAS XCO Analytics N° RG : 2025P00531 DEBITEUR SAS XCO Analytics [Adresse 1] RCS NANTERRE : 794692061

Source officielle

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TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2d877cdc6046d4707e9c1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DE MIDI PYRENEES, [Adresse 1] représenté(e) par MORETTO Christophe, Avocat plaidant, VITRAC Alexandra, Avocat correspondant DEFENDEUR(S) : [B] [J], [Adresse 2] [Adresse 3] représentés par PASTRE Camille

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TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8ae4cdc6046d47f1eff1

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Copie exécutoire délivrée à Me Camille MANDEVILLE le 14/01/2026.

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TCOM

1ère B

6a0c0109cdc6046d4728b375

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le 14 mai 2020, la société SOCIETE GENERALE a consenti à la société ENERGIE BAT un prêt garanti par l'État (PGE) de 80 000 euros, modifié par avenant du 30 mars 2021.

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TCOM

8ème chambre

6a0f9354cdc6046d4780dadc

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00721 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU LOGESTY N° RG : 2026P00521 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse

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TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 19 MAI 2026 STATUANT SUR REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny

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TCOM

8ème chambre

69e99c63cdc6046d473672de

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 15 Janvier 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

8ème chambre

69eb6df9cdc6046d47613144

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 22 Janvier 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

8ème chambre

69e9a0a9cdc6046d4736b939

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 8 Janvier 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa9489cdc6046d47b2c4f9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2025R00503 SAS PREFILOC CAPITAL C/ EURL KARTHAGO DEMANDERESSE * SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1], prise en la personne de son Président, la société ALTIS+ SAS, [Adresse 2], Comparaissant par Maître Camille

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TCOM

7ème chambre

69eb9195cdc6046d4764aa06

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République M.

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TCOM

1ère B

6a0c0151cdc6046d4728b7cc

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

RETENU à l'audience publique du 4 mai 2026, où siégeaient, M. Aymeric CAUVEL DE BEAUVILLE, Président, M.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9d54cdc6046d4770cf0b

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SAS) [Adresse 1] Comparant par Maître Jérôme de MONTBEL substitué par Maître Vanille [Localité 1] le 15/09/2025 demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : [O] (SAS) [Adresse 2] Comparant par Maître Camille

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8d99fcdc6046d478aad6d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Après débats en audience publique le 26 février 2025 devant Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, président, Monsieur Marc de CHEFDEBIEN et Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel

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TCOM

Chambre 2-4

69d2e5b2cdc6046d473eb757

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

2025, les parties en étant avisées par courrier du 04 mars 2025.

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TCOM

8ème chambre

6a1aba5ccdc6046d47799f5f

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 27 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00799 COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DES HAUTS DE SEINE/ SASU [Localité

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TCOM

8ème chambre

69ef9c7dcdc6046d47bcd60e

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 14 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

8ème chambre

69efb6eacdc6046d47c20387

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 15 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

8ème chambre

69efba4acdc6046d47c24295

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 15 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f0eb4bcdc6046d47dca439

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Jean-Marie GUIAN, Président, Et M.

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